Foreign immigrants to France, 1994-1999;Les entrées d'étrangers en France de 1994 à 1999

Population

Volumn 56, Issue 3, 2001, Pages 423-450

  Thierry, Xavier ^a  

^a INSTITUT NATIONAL D'ÉTUDES DÉMOGRAPHIQUES   (France)

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EID: 25844505528     PISSN: 00324663     EISSN: None     Source Type: Journal    
DOI: None     Document Type: Review

References (17)

1. L'Espace économique européen (EEE) englobe les pays de l'Union européenne, l'Islande, la Norvège et le Liechtenstein.
2. « Chronique de l'immigration », Population, 55 (3), 2000, p. 567-620.
3. Je tiens à exprimer ma profonde reconnaissance à Arnaud Bringé, informaticien à l'Ined, pour son appui dans l'exploitation de ces fichiers.
4. X. Thierry, « La fréquence de renouvellement des premiers titres de séjour », ce même numéro, p 451-468.
5. HCI, Rapport du groupe permanent chargé des statistiques, janvier 2001.
6. Notons que les ressortissants des pays tiers mariés à un conjoint ayant la nationalité d'un État membre de l'EEE jouissent du régime juridique accordé à ces derniers, c'est-à-dire qu'ils sont dispensés de la procédure de regroupement familial pour entrer en France. Ces personnes bénéficient de la liberté de circulation; pour des raisons de présentation statistique, nous les classons cependant parmi les étrangers ressortissants d'un pays tiers. Cette catégorie a représenté un flux de près de 900 personnes en 1999.
7. Il le sera en principe seulement s'il revient plus de trois ans après l'expiration du dernier titre détenu, délai de conservation de son dossier avant la réalisation d'une purge. Dans ce cas, un nouveau dossier sera créé, réinitialisant un cursus administratif.
8. En effet, certains étrangers venant pour un séjour de plus de trois mois entrent en France avec un visa de court séjour (conjoints de Français en particulier).
9. Cf. la présentation qui en a été faite dans la « Chronique » 2000.
10. Toutefois quand un motif réglementaire désigne plusieurs catégories d'admission (par exemple « étudiant conjoint de Français »), nous avons opéré le classement en fonction du motif ouvrant le plus de droits (ici conjoint de Français).
11. Cette information est renseignée à partir du passeport (tampon de douane) ou du visa quand il est exigé; sinon elle est déclarative. Elle sert au remplissage du bulletin CERFA, sur le modèle duquel le titre de séjour est fabriqué. Elle n'est qu'exceptionnellement manquante et semble globalement cohérente avec les autres dates contenues dans le dossier de l'étranger.
12. L'accumulation d'observations permettra à la longue de dégager d'éventuelles régularités dans la répartition des titres suivant l'ancienneté en France, qui faciliteront alors l'analyse de ces séries partielles.
13. Cf. « Chronique de l'immigration », Population, 55 (3), 2000.
14. Sur ces 87000 (dont 8000 mineurs), 69000 ont obtenu, pour la première fois, un titre d'un an, parmi lesquels 60000 sont arrivés en France après l'âge de 18 ans (cf. tableau 4).
15. Ceci sous-estime la proportion d'étrangers déjà connus des préfectures dans la mesure où une partie des contacts ne font l'objet d'aucune saisie (demande de séjour très incomplète, convocation, mesures d'éloignement dans certains cas, etc.).
16. Les jeunes arrivés en France avant 18 ans, ayant bénéficié de taux de régularisation élevés, ont été exclus car leur part varie considérablement d'une nationalité à l'autre.
17. Les titres de séjour des étrangers en France en 1999, deuxième rapport au Parlement, ministère de l'Intérieur, 2000.