Le Droit comme terra incognita: Conquérir et construire le pluralisme juridique

Canadian Journal of Law and Society

Volumn 12, Issue 2, 1997, Pages 1-15

  Belley, Jean Guy ^a  

^a UNIVERSITÉ LAVAL   (Canada)

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EID: 85012529558     PISSN: 08293201     EISSN: 19110227     Source Type: Journal    
DOI: 10.1017/S0829320100005329     Document Type: Article

References (51)

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10. «Penser Dieu c'est penser le droit», M. Alliot cité par E. Le Roy, «Un droit peut en cacher un autre» (1992) 22 Informations sociales 10 à
11. la p. 15. «Duhem a montré, a travers l'histoire des sciences, comment non seulement 1'idée d'Êltre Absolu, mais l'idée de Monde un et consistant s'est formée dans et par la religion.» E. Mounier, Introduction aux existentialismes, Paris, Gallimard, 1946 à la p. 162. «I1 y a dans chaque esprit un ennemi mortel du monde. Les uns façonnent un Dieu pour lui imputer à crime cette création; ou bien pour l'opposer à elle, et la pouvoir fuir vers le Pur, l'Absolu, le contraire du Tout, l'Un».
12. P. Valéry, Moralités, Paris, Gallimard, 1932 à la 160. «Ne sais-tu pas que, sujet au tourment de l'âme humaine. l'homme souhaite savoir. par quel moyen unir tous les hommes dans une seule et immense fourmilière bien ordonnée. dans un seul troupeau avec un pasteur unique.».
13. F. M. Dostoïevski, Les Frères Karamazov, t. 1, Lausanne, Rencontre, 1961 à la p. 452–65.
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22. Z. Bankowski, «Anarchism, Marxism and the Critique of Law» dans D. Sugarman, dir. Legality, Ideology and the State, London, Academic, 1983, 184.
23. Sur la remise en question nihiliste de l'unité comme catégorie fondamentale de la pensée occidentale, voir l'excellente synthêse de H. Küng, Dieu existe-t-il? Réponse a la question de Dieu dans les temps modernes, Paris, Seuil, 1981 aux pp. 486–545.
24. J. Baudrillard, «La société victimale» dans Le Crime parfait, Paris, Galilée aux pp. 189–190.
25. Sur le rapport dialectique entre l'empirisme et le rationaltsme qui mènent respectivement à travailler sur les coefficients réaliste et rationaliste d'une définition scientifique différente de la définition usuelle de I'objet étudié voir G. Bachelard, La Philosophie du non: Essai d'une philosophic du nouvel esprit scientifique, Paris, PUF, 1981 aux pp. 5–51.
26. Bourdieu, Passeron et Chamboredon, La Philosophie du non: Essai d'une philosophic du nouvel esprit scientifique 5 à la p. 102.
27. L. Pospisil, «Legal Levels and Multiplicity of Legal Systems in Human Societies∗ (1967) 11 The Journal of Conflict Resolution 2.
28. S. Falk Moore, «Law and Social Change: The Semi-autonomous Social Field as an Appropriate Subject of Study∗ (1973) 7 Law and Society Rev. 719.
29. Pour 1'étude scientifique de la réalité sociale du droit envisagée dans la pluralité de ses paliers en profondeur, la problématique esquissée par Gurvitch reste encore avant-gardiste et injustement négligée. G. Gurvitch, Éléments de sociologie juridique, Paris, Aubier, 1940 a la p. 167 et s.; G. Gurvitch, Sociology of Law, London, Routledge, 1947 à la pp. 174 et
30. s. Pour une synthèse, voir J.-G. Belley, «Georges Gurvitch et les professionnels de la pensée juridique» (1986) 4 Droit et Société 353.
31. L'élaboration des concepts appropriés a été entreprise de façon remarquable, mais trop peu remarquée jusqu'a maintenant, par M. Chiba, Legal Pluralism: Toward a General Theory through Japanese Legal Culture, Tokyo, Tokai University Press, 1989 à la p. 141 et s. (les concepts de «postulat d'identité» d'une culture juridique et de «complément fonctionnel au droit»)
32. et par F. von Benda-Beckmann, «Comment on Merry» (1988) 22 Law and Society Review 897
33. F. von Benda-Beckmann, «Changing Legal Pluralism in Indonesian International Symposium Commission on Folk Law and Legal Pluralism, Ottawa, 15–18 August 1990 (le pluralisme juridique comme «construit normatif» ou politique plus ou moins officielle d'interaction avec les autres ordres juridiques).
34. J.-G. Belley, «L'État et la régulation juridique des sociétés globales: Pour une problématique du pluralisme juridique» (1986) 13 Sociologie et sociétés 11.
35. S. Romano, L'Ordre juridique, Paris, Dalloz, 1975.
36. En théorie du droit, l'oeuvre de Romano a notamment été poursuivie par J. Chevalier, «L'Ordre juridique» dans CURAPP, Le Droit en procès, Paris, PUF, 1984
37. Voir aussi F. Rigaux, «Le Droit au singulier et au pluriel» (1982) 9 Revue interdisciplinaire d'études juridiques 1.
38. Dans une optique plus sociologique que juridique, la problématique de Romano a été précisée par G. Rocher, «Pour une sociologie des ordres juridiques» (1988) 29 Cahiers de droit 91. Le concept de «relevance juridique» a guidé la recherche empirique de R. Croteau, La Programmation musicale à la radio M.F.: La production d'ordres juridiques, mémoire de maîtrise en sociologie, Université de Montréal, 1995.
39. H. Petersen et H. Zahle, dir. Legal Polycentricity: Consequences of Pluralism in Law, Aldershot, Dartmouth, 1995.
40. G. Teubner, Breaking Frames: The Global Interplay of Legal and Social Systems, London, London School of Economics, 1995 [non publie].
41. J. De Munck et J. Lenoble, «Droit négocié et procéduralisation» dans P. Gérard, F. Ost et M. van de Kerchove, dir. Droit négocié, droit imposé?, Bruxelles, Facultés universitaires Saint-Louis, 1996, 171.
42. J. Hage et C. H. Powers, Post-Industrial Lives: Roles and Relationships in the 21st Century, Newbury Park, Sage, 1992.
43. Le projet d'une psychosociologie pluraliste du droit est expressément formulé par M. Chiba, «Legal Pluralism in Mind: A Non-Western View» dans Petersen et Zahle, dir. Post-Industrial Lives: Roles and Relationships in the 21st Century 30, 71.
44. Celui d'une sociologie politique du droit qui pose le principe d'une «régulation plurivoque» des sociétés contemporaines est largement esquissé dans l'ouvrage de J. Commaille, L'Esprit sociologique des lois: Essai de sociologie politique du droit, Paris, PUF, 1994.
45. J.-F. Thuot, «Déclin de l'Ètat et formes postmodernes de la démocratie» (1994) 26 Revue québécoise de science politique 75. Pour une critique de la théorie politique conventionnelle du fédéralisme à partir de l'idée de pluralisme juridique
46. voir R. A. Macdonald, «Metaphors of Multiplicity: Civil Society, Regimes and Legal Pluralism» (1997) Arizona Journal of International and Comparative Law [à paraître].
47. Cette dissolution conceptuelle se produit non seulement lorsqu'on compare le droit étatique avec d'autres phénomènes normatifs plus ou moins proches de lui (problématique du pluralisme juridique), mais aussi lorsqu'on étudie le droit (étatique ou non) dans ses rapports avec les autres oeuvres de civilisation comme la religion, la morale, l'éthique ou la science (problématique de l'internormativité). Voir, en ce sens, J.-G. Belley, dir. Le Droit soluble: Contributions québécoises à I'étude de l'internormativité, Paris, LGDJ, 1996.
48. Voir C. J. Greenhouse, «Dimensions spatio-temporelles du pluralisme juridique» (1989) 13 Anthropologic et sociétés 35.
49. F. Ost, «Temporal Pluralism and Legal Relativism: Contributions to the Study of Delegalisation» dans T. Daintith, dir. Law as an Instrument of Economic Policy: Comparative and Critical Approaches, Berlin, Walter de Gruyter, 1988, 322
50. T. Daintith, «Les Multiples temps du droit» dans Le Droit et le futur, Paris, Travaux de recherches de l'Université’ de droit, d'économie et de sciences sociales de Paris, 1985, 115
51. T. Daintith, «Mémoire et pardon, promesse et remise en question: La Déclinaison éthique des temps juridiques» dans P.-A. Cô;té et J. Frémont, dir. Le Temps et le droit, Cowansville, Yvon Blais, 1996, 15.