Subordination et « révolutions » du travail et du droit du travail (1776-2010)

Entreprises et Histoire

Volumn 57, Issue 4, 2009, Pages 45-78

  Lefebvre, Philippe ^a  

^a MINES ParisTech   (France)

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EID: 77958581471     PISSN: 11612770     EISSN: None     Source Type: Journal    
DOI: 10.3917/eh.057.0045     Document Type: Article

References (165)

1. Je remercie chaleureusement Jean-Pierre Le Crom et Francis Hordern pour les échanges que nous avons eus avant rédaction de cet article.
2. esiècle) », Annales HSS, novembre-décembre 2002, p. 1521-1557.
3. esiècle) », Annales HSS, novembre-décembre 2002, p. 1521-1557.
4. A. Supiot (dir.), Le travail en perspectives, Paris, LGDJ, 1998.
5. F. Hordern, « L'histoire du droit du travail existe-t-elle? », in Histoire sociale et du droit social, Cahiers de l'Institut Régional du Travail, Université de la Méditerranée Aix-Marseille II, no 3, 1991, p. 121-127;
6. F. Hordern (dir.), Construction d'une histoire du droit du travail, Cahiers de l'Institut Régional du Travail, no 9, 2001.
7. J.-P. Le Crom « L'histoire du droit du travail: une importante évolution depuis une vingtaine d'années », in F. Hordern (dir.), Construction..., op. cit., p. 283-286.
8. Cf. F. Hordern, « L'histoire du droit du travail existe-t-elle? », art. cit.
9. Les passages évoqués ici et les citations extraites se trouvent dans A. Supiot, Critique du droit du travail, Paris, PUF, 1994, p. 45-47.
10. A. Supiot, Critique..., op. cit., p. 47.
11. A. Supiot, Critique..., op. cit., p. 45.
12. A. Supiot, «Les nouveaux visages de la subordination», Droit social, février 2000, p. 131.
13. A. Supiot, Critique..., op. cit., p. 45-52.
14. A. Supiot, Critique..., op. cit., p. 53.
15. A. Supiot, Critique..., op. cit., p. 52-53.
16. e siècle et au-delà.
17. A. Supiot, Critique..., op. cit., p. 48.
18. S.-A. Bazard, Doctrine de Saint-Simon, Paris, Au bureau du Globe, 1829, t. I, p. 75.
19. A. Supiot, Critique..., op. cit., p. 46-47.
20. e siècle? Progrès lié aux manœuvres réformistes du législateur, sapant les tendances révolutionnaires de la classe ouvrière, ou progrès lié aux luttes sociales, voire aux luttes des classes sociales - selon les interprétations diverses florissant dans les années 1960 et 1970 (cf. F. Hordern, « L'histoire du droit du travail existe-t-elle? », art. cit., p. 121-127)? Ou progrès lié, plus largement, aux transformations de la société de discipline analysée par Foucault et conduisant, dans la sphère du droit, « du silence à la parole », selon le titre du bel ouvrage de Jacques Le Goff, pionnier en matière d'histoire du droit du travail dans les années 1980
21. e éd. remaniée, Rennes, Presses Universitaires de Rennes, 2004)? La perspective que nous proposons en fin d'article est un peu différente: c'est moins celle d'un progrès continu que de longs cycles ou « révolutions » du droit du travail, en cohérence avec de grandes configurations historiques du travail et des questions qu'il soulève dans la société.
22. e siècle) », in Histoire sociale et du droit social, op. cit., p. 1-120.
23. A. Cottereau, « Droit et bon droit... », art. cit., p. 1521-1557.
24. A. Cottereau, « Droit et bon droit... », art. cit., p. 1522.
25. A. Cottereau, « Droit et bon droit... », art. cit., p. 1523.
26. Sur ce point de droit, voir l'analyse éclairante de N. Olszak, Histoire du droit du travail, Paris, PUF, 1999, p. 36-37.
27. A. Cottereau, « Droit et bon droit... », art. cit., p. 1525.
28. M. Sonenscher, Work and wages. Natural law, politics and the eighteenth century French trade, Cambridge, Cambridge University Press, 1989.
29. M. Sonenscher, Work and wages. Natural law, politics and the eighteenth century French trade, Cambridge, Cambridge University Press, 1989., p. 1537.
30. M. Sonenscher, Work and wages. Natural law, politics and the eighteenth century French trade, Cambridge, Cambridge University Press, 1989., p. 1543.
31. M. Sonenscher, Work and wages. Natural law, politics and the eighteenth century French trade, Cambridge, Cambridge University Press, 1989., p. 1544.
32. M. Sonenscher, Work and wages. Natural law, politics and the eighteenth century French trade, Cambridge, Cambridge University Press, 1989., p. 1547.
33. M. Sonenscher, Work and wages. Natural law, politics and the eighteenth century French trade, Cambridge, Cambridge University Press, 1989., p. 1531-1532.
34. M. Sonenscher, Work and wages. Natural law, politics and the eighteenth century French trade, Cambridge, Cambridge University Press, 1989., p. 1539.
35. Divers éléments de l'ancienne représentation du droit du travail avaient déjà été mis en cause par l'analyse historique, les règlements intérieurs et le livret ouvrier surtout. Cf. G. Bloy, « Un espace et un temps pour les ressources humaines: le rôle des règlements d'atelier dans la formation du collectif de travail et de l'appartenance à l'entreprise », Entreprises et Histoire, no 26, décembre 2000, p. 31-44;
36. J. Fombonne, Personnel et DRH. L'affirmation de la fonction Personnel dans les entreprises (France 1830-1990), Paris, Vuibert, 2001. Pour un recensement ordonné de ces critiques
37. cf. P. Fridenson, « La subordination dans le travail: les questions de l'historien », in J.-P Chauchard & A.-C. Hardy-Dubernet (dir.), La subordination dans le travail, Paris, La Documentation française, 2003, p. 63-66 en particulier. Pour sa part, Marie-Laure Morin avait déjà souligné l'existence et l'importance des louages d'ouvrage dans le Code civil, ainsi que leur intérêt pour approcher le travail industriel au XIXe siècle:
38. M.-L. Morin, « Louage d'ouvrage et contrat d'entreprise », in A. Supiot (dir.), Le travail..., op. cit., p. 124-144;
39. M.-L. Morin (dir.), Prestation de service et activité de travail, Paris, La Documentation française, 1999, p. 36-40.
40. e siècle; déconstruire, enfin, la mythologie jusque-là admise comme histoire.
41. K. Marx, Le Capital, Paris, Garnier-Flammarion, 1969 (1867), t. I, p. 306.
42. M. Foucault, Surveiller et punir, Paris, Gallimard, 1975, p. 222-223. Sur le positionnement vis-à-vis de Marx, Foucault écrit: « La division du travail et l'élaboration des procédés disciplinaires ont entretenu un ensemble de rapports très serrés ».
43. A. D. Chandler, La main visible des managers, Paris, Economica, 1988, p. 298.
44. Ces quatre éléments (mécanisation, féminisation/infantilisation, dépendance économique, hiérarchie), auxquels il faut ajouter les « codes de fabrique » (règlements d'atelier) et l'extorsion de plus-value sont les éléments cardinaux qui permettent à Marx d'étayer l'idée de « surveillance despotique ».
45. e siècle), Paris, PUF, 2003.
46. e siècle, la grande industrie naissante, s'appuyant notamment sur sa hiérarchie, avait obtenu - bon gré, mal gré - obéissance et subordination des ouvriers. C'est en cherchant à travers quantité de travaux et documents historiques les éléments empiriques qui viendraient démontrer, par le fait, cette thèse pour nous acquise que nous avons peu à peu douté. Les preuves recherchées, nous ne les trouvions pas. Les affirmations, les interprétations, les arguments avancés en faveur de la thèse que nous entendions défendre nous réconfortaient Mais nous les trouvions fragiles, le plus souvent rapides, insuffisamment étayés, voire discutables. Jusqu'au jour où, en cherchant toujours, une autre hypothèse a commencé à germer.
47. Secteur majeur dans le décollage industriel de la France avant la Première Révolution industrielle.
48. Secteur majeur au cours de la Deuxième Révolution industrielle.
49. Ph. Lefebvre, L'invention..., op. cit.
50. La mise en évidence et l'explication de ce paradoxe font l'objet de la première partie de notre livre, p. 23-137.
51. Ph. Lefebvre, L'invention..., op. cit., p. 91-137.
52. Hiérarchie faible signifie faiblesse numérique (en valeur relative) et rôle limité de cette hiérarchie: son rôle se concentre pour l'essentiel à cette époque sur un seul des sept aspects de rôle hiérarchique que nous avons distingués, le dernier de ceux mentionnés ci-après: orientation du travail, intensification-surveillance du travail, allocation du travail, contrôle ex post du travail, gestion de la main d'œuvre, gestion des flux dans l'atelier, mise en place des conditions de réalisation du travail ouvrier (L'invention..., op. cit., p. 119-129).
53. Cette autonomie ouvrière renvoie à trois formes d'organisation du travail: métiers dans l'usine, équipes et marchés divers dans l'usine (tâcheronnats, marchandages collectifs, salaires aux pièces au sens fort). Ph. Lefebvre, L'invention..., op. cit., p. 102-114.
54. Ces aspects de rôle sont listés note 44. Pour une démonstration de cette proposition, cf. Ph. Lefebvre, L'invention..., op. cit., p. 102-114 et 125-129.
55. L'invention..., op. cit., p. 115-119 et 130-136. La notion de «travail intellectuel» est reprise de Marx.
56. Chez Marx, la mise en scène de la hiérarchie d'usine relève de la spéculation: aucune argumentation empirique précise sur cette hiérarchie (ses effectifs, son rôle) mais une suite implacable d'arguments très vraisemblables (sur la mécanisation, sur la féminisation, sur l'armée de réserve, sur le profit dépendant du sur-travail, etc.) et néanmoins faux, pas toujours éloignés de la vérité mais dont la teneur précise est suffisamment différente de la réalité pour avoir des conséquences en réalité très différentes de celles supputées par Marx (et beaucoup moins disciplinaires).
57. Par-delà l'assez récente contestation historienne de diverses interprétations faites par l'auteur de Surveiller et punir, nous avons montré que: 1° conformément au projet généalogique, ce que Foucault appelle « discipline d'atelier » dans Surveiller et punir ne se compose volontairement que de procédés disciplinaires qui ne sont pas propres à l'atelier mais renvoie à des techniques liminaires (conditions de possibilité) au déploiement ultérieur de la discipline d'atelier cette fois spécifique; 2° dans ses derniers écrits (Dits et écrits, IV), Foucault a renoncé à la notion de discipline d'atelier. Sur ces points
58. cf. Ph. Lefebvre, « Foucault et la discipline d'atelier: problèmes soulevés par une contribution originale », in A. Hatchuel et alii (dir.), Gouvernement, organisation et gestion: l'héritage de Michel Foucault, Québec, Presses de l'Université de Laval, 2006, p. 179-213.
59. Ne s'intéressant pas précisément au travail ouvrier et à ses tâches, comme il l'avoue lui-même, Chandler ne peut voir la répartition des tâches entre ouvriers et hiérarchie d'atelier et est dès lors porté à prêter à celle-ci, dès la première Révolution industrielle, des caractères modernes qu'elle ne développera qu'au cours de la Seconde Révolution industrielle: L'invention..., op. cit., p. 8-16.
60. Cf. Ph. Lefebvre, « Au-delà de Chandler et de Williamson: marchés et hiérarchie dans l'atelier », in M. Saboly et L. Cailluet (dir.), Marché (s) et Hiérarchie (s), Toulouse, Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse, 2001, p. 33-64;
61. L'invention..., op. cit., p. 5-16 et 91-99; « Foucault et la discipline d'atelier... », art. cit.
62. L'invention de la grande entreprise est paru en janvier 2003, l'article de Cottereau est sorti en novembre-décembre 2002.
63. M. Glatard, Du contrat de travail français, Lyon, Imprimerie de Mougin-Rusand, 1893.
64. D. Bayon et L. Frobert, «Lois ouvrières et réformisme social dans l'œuvre de Paul Pic (1862-1944) », Le Mouvement Social, no 201, octobre-décembre 2002, p. 53-80.
65. e siècle », in Histoire du contrat de travail (1), Cahiers de l'Institut Régional du Travail, Université de la Méditerranée Aix-Marseille II, no 12, 2004, p. 26;
66. S. Erbès-Seguin, « Le contrat de travail ou les avatars d'un concept », Sociologie du travail, no 1, 1983, p. 1-14.
67. Rien que pour la période 1900-1914, F. Soubiran-Paillet, «Expertise... », art. cit., p. 24 relève ainsi «la Commission du Travail à la Chambre des Députés, l'Office du travail et la Direction du travail, le Conseil Supérieur du Travail, la Commission de codification des lois ouvrières, la Commission d'Hygiène Sociale, le Musée social».
68. e siècle», in J.-P. Chauchard & A.-C. Hardy-Dubernet (dir.), La subordination..., op. cit., p. 73;
69. cf. aussi F. Hordern, « L'histoire du droit du travail... », art. cit.
70. D'où l'idée de vaine querelle entre subordination et dépendance, défendue par H. Groutel dès 1978: H. Groutel, « Le critère du contrat de travail», in Tendances du droit du travail français contemporain. Études offertes à G.-H. Camerlynck, Paris, Dalloz, 1978. Sur cette plasticité
71. cf. O. Tholozan, « La plasticité du critère du contrat de travail dans la rhétorique du Palais », in Histoire du contrat de travail (2), op. cit., p. 47-61.
72. Ces quatre critères portent sur la régularité du travail comme principal source de gain, la prise et l'exécution du travail à date fixe, le travail seul ou du moins sans tirer bénéfice du travail d'autres, les conditions de contrôle du travail une fois achevé
73. (O. Tholozan, « La plasticité... », art. cit., p. 52).
74. Sur ces débats doctrinaux, cf. J.-P. Le Crom (dir.), Les acteurs de l'histoire du droit du travail, Rennes, Presses Universitaires de Rennes, 2004, en particulier les articles de P.-Y. Verkindt et L. Bonnard-Plancke, de N. Hakim, de Y. Le Gall, de O. Tholozan, de F. Soubiran-Paillet.
75. É. Delecroix, « Le contrat de travail. Étude des propositions de lois concernant les ouvriers mineurs », Revue de la législation des mines, 1885, p. 67-68.
76. F. Soubiran-Paillet, « Expertise... », art. cit., p. 21-26.
77. F. Hordern, « Contrat de travail et droit de grève », in Histoire du contrat de travail (1), op. cit., p. 87-97.
78. F. Soubiran-Paillet, « Expertise... », art. cit., p. 28-32.
79. Sur ce débat, cf. H. Groutel, « Le critère... », art. cit.;
80. O. Tholozan, « La plasticité... », art. cit.
81. J.-P. Le Crom, «Retour... », art. cit., p. 71-83.
82. Il s'agit là d'une libre interprétation de J.-P. Le Crom, « Retour... », art. cit.
83. Il s'agit là d'une libre interprétation de J.-P. Le Crom, « Retour... », art. cit., p. 74.
84. Il s'agit là d'une libre interprétation de J.-P. Le Crom, « Retour... », art. cit., p. 77'.
85. Cf. note 60.
86. J.-P. Le Crom, « Retour... », art. cit., p. 79.
87. J.-P. Le Crom, « Retour... », art. cit., p. 79-81.
88. Sur cette question, outre J.-P. Le Crom, « Retour... », art. cit.
89. voir aussi F. Hordern, « Contrat de travail, lien de subordination et lois sociales », in Y. Le Gall, D. Gaurier, P.-Y. Legal (dir.), Du droit du travail au droit de l'humanité. Études offertes à Philippe-Jean Hesse, Rennes, Presses Universitaires de Rennes, 2006, p. 75-82.
90. É. Delecroix, « Le contrat... », art. cit., p. 119-123.
91. É. Delecroix, « Le contrat... », art. cit., p. 123.
92. A. Cottereau, « Droit et bon droit... », art. cit., p. 1525.
93. A. Cottereau, « Droit et bon droit... », art. cit., p. 1525.
94. A. Cottereau, « Droit et bon droit... », art. cit., p. 1526.
95. A. Cottereau, « Droit et bon droit... », art. cit., p. 1555, pour les citations de ce passage.
96. C. Sainctelette, De la responsabilité et de la garantie, Bruxelles, Bruylant-Christophe, 1884.
97. É. Delecroix, « Le contrat... », art. cit., p. 94.
98. Selon l'expression de M. Vavasseur, citée par É. Delecroix, « Le contrat... », art. cit., p. 95.
99. É. Delecroix, « Le contrat... », art. cit., p. 94.
100. É. Delecroix, « Le contrat... », art. cit., p. 95.
101. Qu'il s'agisse de « l'usine, la mine ou le chantier»: É. Delecroix, « Le contrat... », art. cit., p. 94.
102. Pour limiter la responsabilité des patrons, au nom de la liberté des conventions.
103. Sur cette évidence partagée et sa mise en doute, cf. Ph. Lefebvre, L'invention..., op. cit., p. 1-22.
104. Pour une argumentation détaillée du caractère pré-hiérarchique de la grande industrie jusque 1870 environ, ibid. chap. 2, « La faible coordination hiérarchique dans les usines » (p. 55-100) et chap. 3, « Le caractère rationnel de la faible coordination hiérarchique » (p. 101-137).
105. bis J. Euverte, « De l'organisation de la main-d'œuvre dans la grande industrie », Journal des Économistes, juillet-septembre 1870, p. 340-385.
106. D. Nelson, Managers and workers: origins of the new factory system in the USA (1880-1920), Madison, University of Wisconsin Press, 1975.
107. Pour une analyse détaillée des facteurs de cette « grande transformation hiérarchique » et des processus de cette transformation dans les principaux secteurs de grande industrie à l'époque (coton, mines de charbon, sidérurgie et métallurgie de transformation, construction mécanique)
108. cf. Ph. Lefebvre, L'invention..., op. cit., chap. 5, «Essor de la hiérarchie, déclin des anciens modes de coordination », p. 157-193 et chap. 6, «Le nouveau rôle de la hiérarchie », p. 195-218.
109. «La grande transformation hiérarchique », selon l'expression que nous avons proposée, fait l'objet de toute la seconde partie de Ph. Lefebvre, L'invention..., op. cit., p. 139-278.
110. e siècle) », in P. Spitéri (dir.), Décisions et gestion, Toulouse, Presses de l'Université des Sciences Sociales de Toulouse, 1999, p. 97-119.
111. Ph. Lefebvre, L'invention..., op. cit., chap. 6 consacré à cette question.
112. th century ». P. Van Den Eeckhout, « The construction of the foreman », in P. Van Den Eeckhout (ed.), Supervision and authority in industry: western European experiences, 1830-1939, Oxford, Berghahn, 2009, p. 1-33.
113. L'idée d'une autorité efficace et d'un ordre maîtrisé dans les usines, largement répandue à cette époque (les années 1870-1880) par diverses enquêtes et témoignages s'étonnant des progrès et merveilles de l'industrie, est sans aucun doute exagérée: nous l'avons montré sur le cas emblématique de l'usine du Creusot, archétype supposé de l'ordre usinier. Cf. Ph. Lefebvre, L'invention..., op. cit., p. 85-91 pour une analyse critique des témoignages faits à l'époque par Reybaud et par Turgan et, plus tard, par Bonnefont.
114. A. Cottereau, « Droit et bon droit... », art. cit., p. 1526. Sur l'idée de « coup de force dogmatique
115. cf. p. 1524-1527.
116. En effet, en conclusion de son article - commentant la loi de 1898 sur les accidents du travail selon laquelle, en reconnaissant l'employeur comme seul organisateur des risques, on accréditait l'idée de commandement au sein de l'entreprise et même de gouvernement exclusif de l'entreprise-, Cottereau écrit: « Le droit du travail naissant devançait, ainsi, en France, sur le terrain juridique, les prétentions gestionnaires du taylorisme et du fordisme » (Ibid., p. 1557). Il y a là une double erreur. La première est évidente au regard de l'essor numérique de la hiérarchie et surtout de la transformation profonde de son rôle entre 1866 et 1886 - et a fortiori 1898 - que nous venons d'indiquer. La seconde consiste à se méprendre sur la place du taylorisme et du fayolisme dans l'histoire: ni l'un ni l'autre n'initient un mouvement de « commandement au sein de l'entreprise, sur le modèle militaire », pour reprendre l'expression de Cottereau (p. 1556); à l'inverse, après ce premier mouvement d'essor du commandement dans les entreprises, ils contribuent (parmi d'autres) non à la première mais à la deuxième grande étape des tentatives de rationalisation de la hiérarchie, destinée justement à pallier la brutalité du commandement nouveau apparu dans les années 1870 et 1880. C'est ce que nous allons voir dans la section qui suit, et c'est ce que nous avons montré dans
117. Ph. Lefebvre, L'invention..., op. cit., chapitre 7, p. 219-278.
118. É. Cheysson, « Le rôle social de l'ingénieur » (conférence à la Société des Ingénieurs Civils de France, 1897), in Œuvres choisies, t. II, Paris, Arthur Rousseau, 1911, p. 34.
119. É. Cheysson, « Le rôle social de l'ingénieur » (conférence à la Société des Ingénieurs Civils de France, 1897), in Œuvres choisies, t. II, Paris, Arthur Rousseau, 1911, p. 33. Les citations qui suivent sont extraites de la même page.
120. Ph. Lefebvre, L'invention..., op. cit., p. 219-278.
121. Ceux où la légitimité technique du chef, son expertise particulière et ses apports dans le travail sont limités.
122. Sur cette question, cf. F. Hordern, « Contrat de travail et règlement d'atelier », in Histoire du contrat de travail (2), 2005, op. cit., p. 63-113.
123. Cf. note 60.
124. Pour des exemples, cf. O. Tholozan, « La plasticité... », art. cit., p. 54-56.
125. F. Soubiran-Paillet, « Expertise... », art. cit., p. 50.
126. Citons ici quelques aspects du renouvellement intense du travail et de son environnement: montée de l'autonomie dans le travail, renouvellement de ses substrats (dématérialisation, NTIC) et conditions (télétravail, bureau mobile), renouvellement de ses formes de prescription (standards de résultats, montée du client, des délais, des exigences de qualité, du service), déclin et renouvellement des formes de division du travail, développement de la polyvalence, atténuation de la séparation conception- exécution, croissance du travail en équipes para-autonomes avec le problème croissant de la prescription réciproque et de la coopération au sein des équipes, déstabilisation de l'encadrement intermédiaire, importance accrue des exigences péri-techniques (de relation, de comportement et d'implication subjective), travail en juste-à-temps, horaires flexibles et changeants, production au plus juste, pluralité des mondes de production et des « modèles productifs », organisation par projets, organisations par outputs, organisations plates ou pyramides renversées, réduction de la ligne hiérarchique, remise en cause du « salariat de confiance » (cadres, ingénieurs), organisations matricielles, éclatement et dispersion des métiers internes, crise croissante des savoirs mobilisés dans l'activité face au renouvellement rapide et puissant des exigences de celles-ci, accélération de l'obsolescence des savoirs et de leur renouvellement, modèle de la compétence, management des connaissances, développement des mobilités géographiques et d'emploi, déclin des carrières toutes tracées, délocalisations, restructurations, fusions/absorptions, alliances, coopération, réseaux, sous-traitance, portage salarial, montée des groupes de sociétés, éloignement croissant entre établissements de travail et centres de décision, stress, TMS, suicides, harcèlement moral, banalisation des emplois naguère appelés atypiques, salariat de précarité, persistance du chômage, des difficultés d'entrée dans la vie active, de l'éviction des séniors, flou croissant entre travail et hors-travail, etc.
127. Cf. N. Olszak, Histoire..., op. cit. La date de 1776, commode (suppression des corporations par Turgot, Richesse des nations de Smith), est clairement à consolider: il faudrait remonter aux débats de l'époque, aux origines de la pensée de Turgot et de son entourage.
128. Cf. S. L. Kaplan, La fin des corporations, Paris, Fayard, 2001.
129. L'originalité de la dynamique historique du droit réside dans la phase qui initie une nouvelle « révolution », depuis le moment des propositions conceptuelles ouvertes jusqu'à leur enrichissement-concrétisation-stabilisation relative. Pour une approche formelle des processus d'évolution conceptuelle en général, cf. A. Hatchuel et B. Weil, « C-K design theory: an advanced formulation », Research in Engineering Design, 19(4), 2009, p. 181-192
130. et Anew approach of innovative design: an introduction to C-K theory, in Proceedings of the international conference on engineering design (ICED'03), Stockholm, Sweden, 2003.
131. Pour reprendre l'expression de C. Goldfinger, Travail et hors travail. Vers une société fluide, Paris, Odile Jacob, 1999.
132. Cf. Y. Chassard et J.-Y. Kerbourch', « Négociation sur la modernisation du marché du travail: ne pas se tromper d'époque », Droit social, novembre 2007, p. 1095-1104.
133. Livre vert de la Commission Européenne pour la modernisation du droit du travail (2007), rapport du Conseil d'orientation pour l'emploi sur la sécurisation des parcours professionnels (2007), rapport du CERC sur le même thème (2007), travaux de la DARES sur ce thème, etc.
134. J. Boissonnat (dir.), Le travail dans vingt ans. Rapport du Commissariat général du Plan, Paris, Odile Jacob, 1995;
135. F.. Gaudu, « Statut de l'emploi ou statut de l'actif? », Droit social, 1995;
136. M.-L. Morin, « L'évolution des relations de travail induit un nouveau partage des risques », in Appel des économistes pour sortir de la pensée unique, Le bel avenir du contrat de travail, Paris, Syros, 2000, p. 123-140;
137. A. Supiot (dir.), Au-delà de l'emploi. Transformations du travail et essai sur le devenir du droit du travail en Europe, rapport pour la Commission Européenne, Paris, Flammarion, 1999.
138. Voir la proposition du concept de « droits fondamentaux de l'homme au travail», par l'Organisation Internationale du Travail (1998).
139. Ces faiblesses sont au nombre de trois (voir nos italiques ci-après). A. Supiot les présente ainsi: « Sa faiblesse [l'idée de contrat d'activité] est pour partie le revers de ses mérites: son caractère purement expérimental et volontaire. C'est d'un statut, plutôt que d'un contrat, qu'il faut parler, dès lors qu'on cherche à englober dans l'état professionnel des personnes des périodes qui se situent en dehors de tout échange contractuel sur le marché du travail. D'autre part, la notion d'activité est trop large pour être juridiquement pertinente. L'activité est inséparable de la vie, or les droits sociaux liés à la vie sont des droits sociaux universaux [...]. La seule notion qui déborde l'emploi sans englober la vie tout entière est la notion de travail et c'est donc la seule qui puisse fonder un état professionnel».
140. A. Supiot (dir.), Au-delà de l'emploi..., op. cit., p. 87-88.
141. L'expression est d'A. Supiot; sur ces orientations, cf. ibid., p. 85-86.
142. F. Favennec-Héry, « La sécurisation des parcours professionnels, sésame de toutes les réformes », Droit social, novembre 2007, p. 1107.
143. Sur ce point, cf. par exemple M.-L. Morin, «Lévolution des relations de travail... », art. cit., p. 123-140 (p. 137 notamment);
144. et, plus récemment, J. Barthélémy, « La portabilité des garanties collectives de prévoyance », Droit social, mars 2008, p. 325-328.
145. Même s'il insiste moins sur les droits fondamentaux que les auteurs dits du travail décent, Supiot s'efforce, nous semble-t-il, d'inscrire ses propositions dans ce cadre plus large. Il écrit dans son fameux rapport de 1998: « On doit tirer toutes les conséquences du principe général de l'adaptation du travail à l'homme (et non l'inverse) » (A. Supiot (dir.), Au-delà de l'emploi..., op. cit., p. 301). Sur le travail décent
146. cf. M. Bonnechère, « Travail décent et 'modernisation'du droit du travail», Travail et emploi, no 113, janvier-mars 2008, p. 94: « En postulant certains droits comme droits
147. B. Segrestin et A. Hatchuel, « Subordination formelle, subordination réelle: quand le contrat de travail cache l'entreprise », communication au Forum des économistes de la Régulation, novembre 2009.
148. Cf. par exemple M. de Virville, Pour un Code du travail plus efficace, Paris, La Documentation française, Rapport Officiel, 2004;
149. encore faut-il que soient précisés ces critères d'efficacité, comme l'écrit M. Bonnechère, « Travail décent... », art. cit.
150. P. Cahuc et F. Kramarz, De la précarité à la mobilité: vers une sécurité sociale professionnelle, Paris, La Documentation française, 2005.
151. Cf. le Livre vert de la Commission Européenne, 2007; pour un commentaire, voir F. Gaudu, « L'accord sur la 'modernisation du marché du travail': érosion ou refondation du droit du travail», Droit social, mars 2008, p. 267-271.
152. E. Arnoult Brill, La sécurisation des parcours professionnels, rapport au Conseil économique et social, juin 2007.
153. J.-M. Luttringer et J.-P. Willems, « La contribution de l'accord à la réforme annoncée du système de formation professionnelle », Droit social, mars 2008, p. 331.
154. Nous sommes conscient de laisser de côté d'autres points importants de l'évolution du droit du travail: accidents du travail, maladies professionnelles telles que stress et TMS, harcèlement moral également, sur lesquels des évolutions significatives ont eu lieu ces dernières années et encore très récemment (19 novembre 2009, Cour de cassation) dans la jurisprudence.
155. J.-M. Luttringer et J.-P. Willems, « La contribution... », art. cit., p. 333.
156. Cf. J. Barthélémy, « La portabilité des garanties collectives de prévoyance », Droit social, mars 2008, p. 325-328.
157. Cf. le bel article de F. Favennec-Héry, « La sécurisation des parcours professionnels... », art. cit., p. 1109.
158. Cf. Droit social, numéro spécial, «La GPEC: un défi social, économique, juridique », novembre 2007, y compris les deux articles de « libres propos
159. et aussi J.-M. Luttringer et J.-P. Willems, « La contribution... », art. cit.
160. bis Ph. Lefebvre, L'invention..., op. cit.
161. Dans les contributions à P. Van Den Eeckhout (ed.), Supervision..., op. cit.
162. e siècle, c'est l'importance des aspects techniques - et non disciplinaires - de ce rôle qui est soulignée en cohérence avec L'invention..., op. cit. (seul le chapitre de J. Bourdieu et G. Postel-Vinay, appuyé sur des statistiques de ratio d'encadrement dans des usines françaises dans les années 1890, pense que ces ratios s'expliquent mieux en termes d'imposition de discipline que de résolution de problèmes techniques et de coordination par les contremaîtres). Toujours à l'appui de cette nouvelle histoire de la hiérarchie
163. voir P. Fridenson, « Les transformations des pratiques de subordination dans les entreprises et l'évolution du tissu productif en France », in H. Petit et N. Thévenot (dir.), Les nouvelles frontières du travail subordonné, Paris, La Découverte, 2006, p. 46-70;
164. Ph. Lefebvre, « Foucault et la discipline d'atelier... », art. cit., p. 179-214.
165. La hiérarchie dans les univers de grande production est encore mal stabilisée, d'où la poursuite des explorations, dans ces univers, sous les deux formes que nous avons indiquées.