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Méthodes et outils de la gestion des risques dans les organisations de santé
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Roussel, P.1
Guez, P.2
Moll, M.C.3
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70349991157
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o 1, 46-58.
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Comment analyser un incident de la chaîne transfusionnelle
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(2009)
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Roussel, P.1
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Haute Autorité de santé. Principes méthodologiques pour la gestion des risques en établissement de santé, janvier 2003, 110 pages (www.has-sante.fr) (site consulté le 3 septembre 2009).
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Institut canadien pour la sécurité des patients (Canadian Patient Safety Institut). Canadian root cause analysis framework. A tool for identifying and adressing the root causes of critical incidents in healthcare. Mars 2006. 58 pages (http://www.patientsafetyinstitute.ca) (site consulté le 3 septembre 2009).
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Institut canadien pour la sécurité des patients (Canadian Patient Safety Institut). Canadian root cause analysis framework. A tool for identifying and adressing the root causes of critical incidents in healthcare. Mars 2006. 58 pages (http://www.patientsafetyinstitute.ca) (site consulté le 3 septembre 2009).
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70349988704
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Directive 2002/98/CE du Parlement européen et du Conseil du 27/01/03 établissant des normes de qualité et de sécurité pour la collecte, le contrôle, la transformation, la conservation et la distribution du sang humain, et des composants sanguins, et modifiant la directive 2001/83/CE. JOCE du 08/02/03.
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Directive 2002/98/CE du Parlement européen et du Conseil du 27/01/03 établissant des normes de qualité et de sécurité pour la collecte, le contrôle, la transformation, la conservation et la distribution du sang humain, et des composants sanguins, et modifiant la directive 2001/83/CE. JOCE du 08/02/03.
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70349978225
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Directive 2004/33/CE de la Commission du 22/03/04 portant application de la directive 2002/98/CE du Parlement européen et du Conseil concernant certaines exigences techniques relatives au sang et aux composants sanguins
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Directive 2004/33/CE de la Commission du 22/03/04 portant application de la directive 2002/98/CE du Parlement européen et du Conseil concernant certaines exigences techniques relatives au sang et aux composants sanguins. JOCE du 30/03/04.
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JOCE du 30/03/04
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70349995242
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du 01/02/06 relatif à l'Etablissement français du sang et à l'hemovigilance et modifiant le code de la santé publique (dispositions réglementaires)
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Décret 2006-99 du 01/02/06 relatif à l'Etablissement français du sang et à l'hemovigilance et modifiant le code de la santé publique (dispositions réglementaires). JORF N°29 du 03/02/06. 1816-23.
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(2006)
JORF N°29 du 03/02/06. 1816-23
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Décret1
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70349985650
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Décision du 05/01/07 fixant la forme, le contenu et les modalités de transmission de la fiche de déclaration d'effet indésirable survenu chez un receveur de produit sanguin labile. J0RF n°40 du 16/02/07. 2854-56.
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Décision du 05/01/07 fixant la forme, le contenu et les modalités de transmission de la fiche de déclaration d'effet indésirable survenu chez un receveur de produit sanguin labile. J0RF n°40 du 16/02/07. 2854-56.
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10
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70349995241
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Décision du 07/05/07 fixant la forme, le contenu et les modalités de transmission de la fiche de déclaration d'effet indésirable grave survenu chez un donneur de sang. JORF N° 108 du 10/05/07. 8345-48.
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Décision du 07/05/07 fixant la forme, le contenu et les modalités de transmission de la fiche de déclaration d'effet indésirable grave survenu chez un donneur de sang. JORF N° 108 du 10/05/07. 8345-48.
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70349998645
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Décision du 07/05/07 fixant la forme, le contenu et les modalités de transmission de la fiche de déclaration d'incident grave. JORF N° 108 du 10/05/07. 8349-51.
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Décision du 07/05/07 fixant la forme, le contenu et les modalités de transmission de la fiche de déclaration d'incident grave. JORF N° 108 du 10/05/07. 8349-51.
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70349995733
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Décret n°2007-1110 du 17/07/07 relatif à la biovigilance et à l'hémovigilance et modifiant le code de la santé publique. JORF N°165 du 19/07/07. 12175-77.
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Décret n°2007-1110 du 17/07/07 relatif à la biovigilance et à l'hémovigilance et modifiant le code de la santé publique. JORF N°165 du 19/07/07. 12175-77.
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Ministère de la Santé, DHOS, Recommandations pour l'élaboration et la mise en œuvre d'un programme de gestion des risques dans les établissements de santé, 2004 (diffusion accompagnée de la circulaire DHOS/E2/E4 n° 176 du 29/03/04, BO n.° 2004-18).
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Ministère de la Santé, DHOS, Recommandations pour l'élaboration et la mise en œuvre d'un programme de gestion des risques dans les établissements de santé, 2004 (diffusion accompagnée de la circulaire DHOS/E2/E4 n° 176 du 29/03/04, BO n.° 2004-18).
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Décision n° 2008.12.091/MJ du Collège de la Haute autorité de santé adoptant la procédure de certification des établissements de santé. 8 pages (www.has-sante.fr) (site consulté le 3 septembre 2009).
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Décision N° 2007.10.035/EPP du 07/11/07 de la Haute Autorité de Santé relative à la mise en œuvre de l'Evaluation des pratiques professionnelles. Version consolidée du 04/03/08. JORF du 04/03/08.
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Décision N° 2007.10.035/EPP du 07/11/07 de la Haute Autorité de Santé relative à la mise en œuvre de l'Evaluation des pratiques professionnelles. Version consolidée du 04/03/08. JORF du 04/03/08.
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Haute Autorité de Santé. L'évaluation des pratiques professionnelles. CDROM. 2006.
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Revue de mortalité et de morbidité. Guide méthodologique
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Les revues de mortalité-morbidité établies en cas d'accidents médicaux.
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Décision n° 2006.09.026/P du collège de la HAS du 11/07/06 relative aux modalités de mise en œuvre de l'accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales, 7 pages.
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Décision n° 2006.09.026/P du collège de la HAS du 11/07/06 relative aux modalités de mise en œuvre de l'accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales, 7 pages.
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70349984452
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Arrêté du 06/02/07 fixant le niveau de l'aide mentionnée à l'article D. 185-1 du Code de la sécurité sociale versée à l'organisme agréé, JORF du 11/02/07, 1642.
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Arrêté du 06/02/07 fixant le niveau de l'aide mentionnée à l'article D. 185-1 du Code de la sécurité sociale versée à l'organisme agréé, JORF du 11/02/07, 1642.
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Haute Autorité de Santé. Décision du 28/06/07 modifiant la décision du 30/08/06 relative aux modalités de mise en œuvre de l'accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales. www.has-sante.fr (site consulté le 3 septembre 2009).
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Haute Autorité de Santé. Décision du 28/06/07 modifiant la décision du 30/08/06 relative aux modalités de mise en œuvre de l'accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales. www.has-sante.fr (site consulté le 3 septembre 2009).
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70349999854
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Décret n° 2008-92 du 30/01/08 modifiant les dispositions relatives à l'accréditation de la qualité des pratiques professionnelles des médecins et équipes médicales exerçant en établissement de santé. JO du 31/01/08, 1899.
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Décret n° 2008-92 du 30/01/08 modifiant les dispositions relatives à l'accréditation de la qualité des pratiques professionnelles des médecins et équipes médicales exerçant en établissement de santé. JO du 31/01/08, 1899.
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Culture du signalement : L'exemple de l'aviation civile
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Les évènements indésirables graves liés aux soins dans les établissements de santé : premiers résultats d'une étude nationale
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Michel, P.1
Quenon, J.L.2
Djihoud, A.3
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Vigilance des soins et méthode d'analyse des causes des événements iatrogènes graves
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