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2
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67651252861
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Alain Plessis (éd.), Naissance des libertés économiques, Paris, Institut d'histoire de l'industrie, 1993; Steven L. Kaplan, La fin des corporations, Paris, Fayard, 2001; Alain Chatriot et Claire Lemercier, « Les corps intermédiaires », in Vincent Duclert et Christophe Prochasson (éd.), Dictionnaire de la République, Paris, Flammarion, 2002, pp. 691-698.
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Alain Plessis (éd.), Naissance des libertés économiques, Paris, Institut d'histoire de l'industrie, 1993; Steven L. Kaplan, La fin des corporations, Paris, Fayard, 2001; Alain Chatriot et Claire Lemercier, « Les corps intermédiaires », in Vincent Duclert et Christophe Prochasson (éd.), Dictionnaire de la République, Paris, Flammarion, 2002, pp. 691-698.
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3
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67651244004
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e siècle) », in Louis Bergeron et Patrice Bourdelais (éd.), La France n'est-elle pas douée pour l'industrie ?, Paris, Belin, 1998, pp. 135-158.
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e siècle) », in Louis Bergeron et Patrice Bourdelais (éd.), La France n'est-elle pas douée pour l'industrie ?, Paris, Belin, 1998, pp. 135-158.
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67651252862
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Arrêtés du 3 nivôse an XI (24 décembre 1802) pour les premières chambres recréées, et du 6 ventôse an XI (25 février 1803) pour Paris.
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Arrêtés du 3 nivôse an XI (24 décembre 1802) pour les premières chambres recréées, et du 6 ventôse an XI (25 février 1803) pour Paris.
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6
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67651245323
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Philippe Paschel, « La portée de la codification dans l'histoire du droit commercial francais «, thèse d'histoire du droit, Paris-II, 1993.
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Philippe Paschel, « La portée de la codification dans l'histoire du droit commercial francais «, thèse d'histoire du droit, Paris-II, 1993.
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7
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67651251631
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Archives de la Chambre de commerce et d'industrie de Paris (ACCIP), Procès-verbal du 17 juillet 1808.
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Archives de la Chambre de commerce et d'industrie de Paris (ACCIP), Procès-verbal du 17 juillet 1808.
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67651252299
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er juillet 1803).
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er juillet 1803).
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9
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67651252296
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», François Furet et Mona Ozouf éd, Paris, Flammarion
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Pierre Rosanvallon, « Physiocrates », in François Furet et Mona Ozouf (éd.), Dictionnaire critique de la Révolution française. IV: Idées, Paris, Flammarion, 1992 [1988], pp. 359-371.
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(1988)
Dictionnaire critique de la Révolution française. IV: Idées
, pp. 359-371
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Pierre Rosanvallon, P.1
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10
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67651250690
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Les milieux du Commerce, l'esprit de système et le pouvoir, à la veille de la Révolution
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«, novembre- décembre
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J.-P. Hirsch, « Les milieux du Commerce, l'esprit de système et le pouvoir, à la veille de la Révolution», Annales. économies Sociétés Civilisations, novembre- décembre 1975, pp. 1337-1370.
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(1975)
Annales. économies Sociétés Civilisations
, pp. 1337-1370
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Hirsch, J.-P.1
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11
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67651247954
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Révision du projet de Code de Commerce, précé dée de l'analyse raisonnée des observations du Tribunal de Cassation, des Tribunaux d'appel et des Tribunaux et Conseils de commerce, Paris, Impr. de la République, 1803, et Observations de la Chambre de commerce de Paris sur la révision du projet de Code de Commerce, Paris, Impr. impériale, 1804.
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Révision du projet de Code de Commerce, précé dée de l'analyse raisonnée des observations du Tribunal de Cassation, des Tribunaux d'appel et des Tribunaux et Conseils de commerce, Paris, Impr. de la République, 1803, et Observations de la Chambre de commerce de Paris sur la révision du projet de Code de Commerce, Paris, Impr. impériale, 1804.
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67651249781
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Par exemple, procès-verbaux de la Chambre du 5 ventôse au 17 messidor an XII (février-juillet 1804), à propos du timbre des présentations, défauts et congés.
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Par exemple, procès-verbaux de la Chambre du 5 ventôse au 17 messidor an XII (février-juillet 1804), à propos du timbre des présentations, défauts et congés.
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67651247527
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ACCIP, III-3.70 3, Lettre de février
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ACCIP, III-3.70 (3), Lettre de février 1810.
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(1810)
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67651247953
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e siêGle, Paris, Puf, 1985.
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e siêGle, Paris, Puf, 1985.
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15
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67651251628
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Voir l'une des Impressions du Conseil d'état disponibles en texte intégral sur le site www.napoleonica.org (auquel renvoient les cotes) : Rapport, projet de décret et avis relatifs à une société anonyme pour entreprises maritimes en aventure, 21 février 1809, 1765.
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Voir l'une des Impressions du Conseil d'état disponibles en texte intégral sur le site www.napoleonica.org (auquel renvoient les cotes) : Rapport, projet de décret et avis relatifs à une société anonyme pour entreprises maritimes en aventure, 21 février 1809, 1765.
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16
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67651247955
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Bibliothèque de l'Institut, Ms.4751, Ambroise Guillaume Aubé, Dix-huit mois au Conseil d'état, 1840.
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Bibliothèque de l'Institut, Ms.4751, Ambroise Guillaume Aubé, Dix-huit mois au Conseil d'état, 1840.
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17
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67651244845
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Les intérêts commerciaux et le recrutement du Conseil d'état pendant le Consulat et l'Empire
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XV
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Charles Durand, « Les intérêts commerciaux et le recrutement du Conseil d'état pendant le Consulat et l'Empire», études et documents du Conseil d'état, XV, 1961, pp. 189-206.
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(1961)
études et documents du Conseil d'état
, pp. 189-206
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Durand, C.1
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18
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67651250265
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On peut en trouver quelques exemples en annexe de Marc Bouvet, «Le Conseil d'état sous la monarchie de Juillet», thèse de droit, Rennes-I, 1997.
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On peut en trouver quelques exemples en annexe de Marc Bouvet, «Le Conseil d'état sous la monarchie de Juillet», thèse de droit, Rennes-I, 1997.
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34249723638
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Paris, EHESS
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Isabelle Backouche, La trace du fleuve, La Seine et Paris, 1750-1850, Paris, EHESS, 2000.
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(2000)
La trace du fleuve, La Seine et Paris, 1750-1850
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Backouche, I.1
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21
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67651251170
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ACCIP, III-5.22 (1) ; Robert Louis Koepke, « Educating Child Laborers in France: the Enquête of 1837», French Historical Studies, 15, no 4, Fall 1988, pp. 646-672; Lee Shai Weissbach, Child Labor Reform in Nineteenth-Century France, Baton Rouge, London, Louisiana State University Press, 1989.
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ACCIP, III-5.22 (1) ; Robert Louis Koepke, « Educating Child Laborers in France: the Enquête of 1837», French Historical Studies, vol. 15, no 4, Fall 1988, pp. 646-672; Lee Shai Weissbach, Child Labor Reform in Nineteenth-Century France, Baton Rouge, London, Louisiana State University Press, 1989.
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22
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67651250267
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e siècle. Les enquêtes de la Statistique générale de la France, Paris, EHESS, 2000.
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e siècle. Les enquêtes de la Statistique générale de la France, Paris, EHESS, 2000.
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24
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67649567812
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Gilbert-Urbain Guillaumin éd, Paris, Guillaumin
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Gilbert-Urbain Guillaumin (éd.), Encyclopédie du commerçant, Paris, Guillaumin, 1837-1839.
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(1837)
Encyclopédie du commerçant
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25
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67651247099
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Une France coutumière
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Louis Assier-Andrieu éd, Paris, CNRS, Aucun ouvrage équivalent à cette étude des usages ruraux n'existe malheureusement pour le commerce
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e siècles), Paris, CNRS, 1990. Aucun ouvrage équivalent à cette étude des usages ruraux n'existe malheureusement pour le commerce.
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(1990)
e siècles)
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26
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67651240565
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ACCIP, 18 avril et 23 janvier
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ACCIP, Procès-verbaux des 18 avril 1827 et 23 janvier 1828.
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(1827)
Procès-verbaux des
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27
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67651244846
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ACCIP, 11 septembre et 15 janvier
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ACCIP, Procès-verbaux des 11 septembre 1839 et 15 janvier 1840.
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(1839)
Procès-verbaux des
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67651244846
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ACCIP, 26 décembre et 29 janvier
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ACCIP, Procès-verbaux des 26 décembre 1839 et 29 janvier 1840.
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(1839)
Procès-verbaux des
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29
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67651250269
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Condition des soies
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G.-U. Guillaumin éd, Paris, Guillaumin
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Léon Say, « Condition des soies», in G.-U. Guillaumin (éd.), Dictionnaire de l'économie politique, Paris, Guillaumin, 1852-1853, pp. 456-457.
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(1852)
Dictionnaire de l'économie politique
, pp. 456-457
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Say, L.1
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33
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67651251630
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Décret du 2 mai 1853
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Décret du 2 mai 1853.
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67651248419
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Rapport sur les jurandes et maîtrises et sur un projet de statuts et règlements pour MM. les marchands de vin de Paris, imprimé par ordre de la Chambre de commerce du département de la Seine, Paris, Stoupe, anXIII-1805.
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Rapport sur les jurandes et maîtrises et sur un projet de statuts et règlements pour MM. les marchands de vin de Paris, imprimé par ordre de la Chambre de commerce du département de la Seine, Paris, Stoupe, anXIII-1805.
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67651244435
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Vital Roux, De l'influence du gouvernement sur la prospé rité du commerce, Paris, Fayolle, an IX-1800.
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Vital Roux, De l'influence du gouvernement sur la prospé rité du commerce, Paris, Fayolle, an IX-1800.
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67651252297
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Voir de nombreuses impressions du Conseil d'état sous les cotes 1400, 1744, 1766, 1766bis, 1766ter, 2044quater, 2167.
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Voir de nombreuses impressions du Conseil d'état sous les cotes 1400, 1744, 1766, 1766bis, 1766ter, 2044quater, 2167.
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84965142216
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Le syndicalisme patronal à Paris 1815-1848: Étape de la formation de la classe patronale
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»
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Malgré Andrew Lincoln, « Le syndicalisme patronal à Paris 1815-1848: étape de la formation de la classe patronale », Mouvement Social, no 114, 1981, pp. 11-34.
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(1981)
Mouvement Social
, Issue.114
, pp. 11-34
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Andrew Lincoln, M.1
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67651245319
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ie, 1869-1871; ACCIP, I-2.26 (1), Chambre des marchands carriers, Rapport à l'Assemblée générale, troisième année, exercice 1843.
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ie, 1869-1871; ACCIP, I-2.26 (1), Chambre des marchands carriers, Rapport à l'Assemblée générale, troisième année, exercice 1843.
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