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Volumn 28, Issue 3, 2005, Pages 61-85

The Cultural Defence in American Criminal Law;La défense par la culture en droit américain

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EID: 67650153240     PISSN: 12907839     EISSN: None     Source Type: Journal    
DOI: 10.3917/crii.028.0061     Document Type: Article
Times cited : (1)

References (90)
  • 1
    • 84869372001 scopus 로고    scopus 로고
    • On trouvera un grand nombre d'affaires civiles et pénales dans lesquelles des éléments culturels ont été avancés dans Alison Dundes Renteln, The Cultural Defense, Oxford, Oxford University Press, 2004.
    • On trouvera un grand nombre d'affaires civiles et pénales dans lesquelles des éléments culturels ont été avancés dans Alison Dundes Renteln, The Cultural Defense, Oxford, Oxford University Press, 2004.
  • 2
    • 84869347978 scopus 로고    scopus 로고
    • People v. Moua, Record of Court Proceedings, no 315972-0 (Fresno County Superior Court, 7 février 1985).
    • People v. Moua, Record of Court Proceedings, no 315972-0 (Fresno County Superior Court, 7 février 1985).
  • 3
    • 84869364949 scopus 로고    scopus 로고
    • People v. Chen, no 87-7774 (Cour suprême, New York County, 2 décembre 1988).
    • People v. Chen, no 87-7774 (Cour suprême, New York County, 2 décembre 1988).
  • 4
    • 0041320538 scopus 로고    scopus 로고
    • Individualizing Justice through Multiculturalism: The Liberals'Dilemma
    • », juin
    • Doriane Lambelet Coleman, « Individualizing Justice through Multiculturalism: The Liberals'Dilemma », Columbia Law Review, 96, juin 1996, p. 1093-1167
    • (1996) Columbia Law Review , vol.96 , pp. 1093-1167
    • Lambelet Coleman, D.1
  • 5
    • 0000171676 scopus 로고    scopus 로고
    • Feminism and Multiculturalism: Some Tensions
    • », juillet
    • Susan Moller Okin, « Feminism and Multiculturalism: Some Tensions », Ethics, 108, juillet 1998, p. 661-684
    • (1998) Ethics , vol.108 , pp. 661-684
    • Moller Okin, S.1
  • 6
    • 0003264086 scopus 로고    scopus 로고
    • Joshua Cohen, Matthew Howard, Martha C. Nussbaum eds, Princeton, Princeton University Press
    • S. M. Okin, Is Multiculturalism Bad for Women?, dans Joshua Cohen, Matthew Howard, Martha C. Nussbaum (eds), Princeton, Princeton University Press, 1999, p. 9-24.
    • (1999) Is Multiculturalism Bad for Women , pp. 9-24
    • Okin, S.M.1
  • 7
    • 84869364806 scopus 로고    scopus 로고
    • L'expression « justice égale pour tous » fait référence à la conception de l'égalité du philosophe et juriste Ronald Dworkin, selon laquelle toutes les personnes dépendant d'un État donné ont droit de sa part « à une égale considé- ration et à un égal respect » et que l'auteur identifie comme l'un des idéaux politiques constitutifs du libéralisme (voir les chapitres « Liberalism » et « Why Liberals should care about Equality », dans R. Dworkin, A Matter of Principle, Cambridge (Mass.), Harvard University Press, 1985. Je reviens plus loin sur cet idéal.
    • L'expression « justice égale pour tous » fait référence à la conception de l'égalité du philosophe et juriste Ronald Dworkin, selon laquelle toutes les personnes dépendant d'un État donné ont droit de sa part « à une égale considé- ration et à un égal respect » et que l'auteur identifie comme l'un des idéaux politiques constitutifs du libéralisme (voir les chapitres « Liberalism » et « Why Liberals should care about Equality », dans R. Dworkin, A Matter of Principle, Cambridge (Mass.), Harvard University Press, 1985. Je reviens plus loin sur cet idéal.
  • 8
    • 84869364801 scopus 로고    scopus 로고
    • C'est à cela que renvoie la notion de « provocation acceptable » évoquée ci-après (NdR).
    • C'est à cela que renvoie la notion de « provocation acceptable » évoquée ci-après (NdR).
  • 9
    • 0042312067 scopus 로고
    • The Interpretation and Distortion of Culture: A Hmong "Marriage by capture" Case in Fresno, California
    • »
    • Deirdre Evans-Pritchard, Alison Dundes Renteln, « The Interpretation and Distortion of Culture: A Hmong "Marriage by capture" Case in Fresno, California », Southern California Interdisciplinary Law Journal, 4, 1995, p. 20-21.
    • (1995) Southern California Interdisciplinary Law Journal , vol.4 , pp. 20-21
    • Evans-Pritchard, D.1    Dundes Renteln, A.2
  • 10
    • 84869376573 scopus 로고    scopus 로고
    • Kao N. Vang, « Hmong Marriage Customs: A Current Assessment », dans Bruce T. Downing, Douglas P. Olney (eds), The Hmong in the West: Observations and Reports, Southeast Asian Refugee Studies Project, Center for Urban and Regional Affairs, University of Minnesota, 1982, p. 64
    • Kao N. Vang, « Hmong Marriage Customs: A Current Assessment », dans Bruce T. Downing, Douglas P. Olney (eds), The Hmong in the West: Observations and Reports, Southeast Asian Refugee Studies Project, Center for Urban and Regional Affairs, University of Minnesota, 1982, p. 64
  • 11
    • 84869344404 scopus 로고
    • Hmong Customs on Marriage, Divorce, and the Rights of Married Women
    • «, Brenda Johns, David Strecker eds, Council on Southeast Asian Studies, Yale Center for International and Area Studies
    • T. Christopher Thao, « Hmong Customs on Marriage, Divorce, and the Rights of Married Women », dans Brenda Johns, David Strecker (eds), The Hmong World, Council on Southeast Asian Studies, Yale Center for International and Area Studies, 1986, p. 80.
    • (1986) The Hmong World , pp. 80
    • Christopher Thao, T.1
  • 12
    • 84869365008 scopus 로고    scopus 로고
    • Dans une étude menée en 1993 sur vingt couples mariés hmong à Fresno, Californie, Annette Frederico Dana n'en a trouvé qu'un qui disait avoir été uni par un mariage arrangé entre membres des deux familles;
    • Dans une étude menée en 1993 sur vingt couples mariés hmong à Fresno, Californie, Annette Frederico Dana n'en a trouvé qu'un qui disait avoir été uni par un mariage arrangé entre membres des deux familles;
  • 13
    • 84869365005 scopus 로고    scopus 로고
    • dans les autres, les époux s'étaient mariés au moment de leur choix et avaient choisi leur partenaire (« Courtship and Marriage Traditions of the Hmong », mémoire de troisième cycle, Fresno, California State University, 1993, p. 31). Sur la douzaine de mariages que Nancy Donnelly cite dans son étude sur les Hmong de Seattle, deux seulement avaient été arrangés (The Changing Lives of Refugee Hmong Women, Seattle, University of Washington Press, 1989, p. 133).
    • dans les autres, les époux s'étaient mariés au moment de leur choix et avaient choisi leur partenaire (« Courtship and Marriage Traditions of the Hmong », mémoire de troisième cycle, Fresno, California State University, 1993, p. 31). Sur la douzaine de mariages que Nancy Donnelly cite dans son étude sur les Hmong de Seattle, deux seulement avaient été arrangés (The Changing Lives of Refugee Hmong Women, Seattle, University of Washington Press, 1989, p. 133).
  • 14
    • 84869376570 scopus 로고    scopus 로고
    • Ce type de mariage s'appelle « aller au troisième jour de la troisième lune » (K. N. Vang, « Hmong Marriage Customs: A Current Assessment », cité, p. 35). Voir aussi Ranee Liamputtong Rice, Hmong Women and Reproduction, New York, Bergin and Garvey, 2000, p. 38
    • Ce type de mariage s'appelle « aller au troisième jour de la troisième lune » (K. N. Vang, « Hmong Marriage Customs: A Current Assessment », cité, p. 35). Voir aussi Ranee Liamputtong Rice, Hmong Women and Reproduction, New York, Bergin and Garvey, 2000, p. 38
  • 15
    • 0038903704 scopus 로고
    • Changes in Hmong Refugee Marital Attitudes in America
    • Glenn L. Hendricks, Bruce T. Downing, Amos S. Deinard eds, Staten Island, Center for Migration Studies of New York
    • William Meredith, George Rowe, « Changes in Hmong Refugee Marital Attitudes in America », dans Glenn L. Hendricks, Bruce T. Downing, Amos S. Deinard (eds), The Hmong in Transition, Staten Island, Center for Migration Studies of New York, 1986, p. 123.
    • (1986) The Hmong in Transition , pp. 123
    • Meredith, W.1    Rowe, G.2
  • 17
    • 84869364797 scopus 로고    scopus 로고
    • N. Donnelly traduit en anglais le nom hmong de cette pratique par « catch-hand marriage » (ibid., p. 142). Dans l'affaire Moua, elle a été traduite par « marriage by capture ». Une autre source la traduit par « marriage by abduction » (Yaj Txooj Tsawb, « Outline of Marriage Rites », dans B. Johns, D. Strecker (eds), The Hmong World, op. cit., traduction de D. Strecker), p. 105.
    • N. Donnelly traduit en anglais le nom hmong de cette pratique par « catch-hand marriage » (ibid., p. 142). Dans l'affaire Moua, elle a été traduite par « marriage by capture ». Une autre source la traduit par « marriage by abduction » (Yaj Txooj Tsawb, « Outline of Marriage Rites », dans B. Johns, D. Strecker (eds), The Hmong World, op. cit., traduction de D. Strecker), p. 105.
  • 22
    • 84869358776 scopus 로고    scopus 로고
    • New Chue Her était accusé d'agression sexuelle et sa condamnation a été confirmée en appel: Minnesota v. Her, no C4-93-860 (Cour d'appel du Minnesota, 1994).
    • New Chue Her était accusé d'agression sexuelle et sa condamnation a été confirmée en appel: Minnesota v. Her, no C4-93-860 (Cour d'appel du Minnesota, 1994).
  • 24
    • 84869358777 scopus 로고    scopus 로고
    • Ces derniers, qui s'opposent aux « crimes d'intention spécifique », sont les crimes qualifiés comme tels dès lors que l'acte commis est de nature intentionnelle, indépendamment de la finalité poursuivie par son auteur [NdT].
    • Ces derniers, qui s'opposent aux « crimes d'intention spécifique », sont les crimes qualifiés comme tels dès lors que l'acte commis est de nature intentionnelle, indépendamment de la finalité poursuivie par son auteur [NdT].
  • 25
    • 0011216536 scopus 로고
    • When Cultures Collide
    • », janvier
    • Spencer Sherman, « When Cultures Collide », California Lawyer, 6, janvier 1986, p. 36.
    • (1986) California Lawyer , vol.6 , pp. 36
    • Sherman, S.1
  • 29
    • 67650119012 scopus 로고    scopus 로고
    • People v. Moua 1985, 7, citant People v. Mayberry 542 P.2d 1337, 1345 (Cal. 1975).
    • People v. Moua 1985, 7, citant People v. Mayberry 542 P.2d 1337, 1345 (Cal. 1975).
  • 31
    • 84869376563 scopus 로고    scopus 로고
    • Dick Polman, « When is Cultural Difference a Legal Defense? Immigrants'Native Traditions Clash with U. S. Law », Seattle Times, 12 juillet 1989.
    • Dick Polman, « When is Cultural Difference a Legal Defense? Immigrants'Native Traditions Clash with U. S. Law », Seattle Times, 12 juillet 1989.
  • 32
    • 33644967322 scopus 로고
    • Cultural Defenses Draw Fire
    • », 17 avril
    • Rorie Sherman, « Cultural Defenses Draw Fire », National Law Journal, 17 avril 1989, p. 28.
    • (1989) National Law Journal , pp. 28
    • Sherman, R.1
  • 33
    • 84869364794 scopus 로고    scopus 로고
    • Marianne Yen, « Refusal to Jail Immigrant who Killed Wife Stirs Outrage;
    • Marianne Yen, « Refusal to Jail Immigrant who Killed Wife Stirs Outrage;
  • 34
    • 8844263091 scopus 로고
    • Ordered Probation for Chinese Man, Citing his "Cultural Background" ,
    • 10 avril
    • Judge Ordered Probation for Chinese Man, Citing his "Cultural Background" », Washington Post, 10 avril 1989, p. A3.
    • (1989) Washington Post
    • Judge1
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    • 84869358774 scopus 로고    scopus 로고
    • D. Polman, « When is Cultural Difference a Legal Defense? Immigrants'Native Traditions Clash with U. S. Law », art. cité.
    • D. Polman, « When is Cultural Difference a Legal Defense? Immigrants'Native Traditions Clash with U. S. Law », art. cité.
  • 37
    • 84869345145 scopus 로고
    • Lesser Crime: A Comparative Study of Legal Defenses for Men who Kill their Wives
    • »
    • Cité par Melissa Spatz, « A "Lesser" Crime: A Comparative Study of Legal Defenses for Men who Kill their Wives », Columbia Journal of Law and Social Problems, 24, 1991, p. 622.
    • (1991) Columbia Journal of Law and Social Problems , vol.24 , pp. 622
    • Cité par Melissa Spatz, A.1
  • 38
    • 84869365001 scopus 로고    scopus 로고
    • Leti Volpp, « (Mis) identifying Culture: Asian Women and the Cultural Defense », Harvard Women's Law Journal, 17, 1994, p. 73.
    • Leti Volpp, « (Mis) identifying Culture: Asian Women and the "Cultural Defense" », Harvard Women's Law Journal, 17, 1994, p. 73.
  • 39
    • 84869364778 scopus 로고    scopus 로고
    • M. Yen, « Refusal to Jail Immigrant who Killed Wife Stirs Outrage;
    • M. Yen, « Refusal to Jail Immigrant who Killed Wife Stirs Outrage;
  • 40
    • 84869359641 scopus 로고    scopus 로고
    • Judge Ordered Probation for Chinese Man, Citing his Cultural Background », art. cité, p. A3
    • Judge Ordered Probation for Chinese Man, Citing his "Cultural Background" », art. cité, p. A3
  • 41
    • 84869350284 scopus 로고
    • Judge Refuses to Jail Wife-killer
    • », mai-juin
    • Anthony Trimarchi, « US Judge Refuses to Jail Wife-killer », Asian Outlook, mai-juin 1989, p. 29.
    • (1989) Asian Outlook , pp. 29
    • Anthony Trimarchi, U.S.1
  • 42
    • 84869359637 scopus 로고    scopus 로고
    • M. Yen, « Refusal to Jail Immigrant who Killed Wife Stirs Outrage;
    • M. Yen, « Refusal to Jail Immigrant who Killed Wife Stirs Outrage;
  • 43
    • 84869359639 scopus 로고    scopus 로고
    • Judge Ordered Probation for Chinese Man, Citing his Cultural Background », art. cité, p. A3.
    • Judge Ordered Probation for Chinese Man, Citing his "Cultural Background" », art. cité, p. A3.
  • 45
    • 67650141853 scopus 로고    scopus 로고
    • State v. Starr, 38 Mo. 270, 277 (1886).
    • State v. Starr, 38 Mo. 270, 277 (1886).
  • 48
    • 84869359635 scopus 로고    scopus 로고
    • Regina v. Mawgridge (1707) Kel.119, 137, cité dans J. Horder, Provocation and Responsibility, op. cit., p. 39.
    • Regina v. Mawgridge (1707) Kel.119, 137, cité dans J. Horder, Provocation and Responsibility, op. cit., p. 39.
  • 50
    • 0346042392 scopus 로고    scopus 로고
    • Passion's Progress: Modern Law Reform and the Provocation Defense
    • », mars
    • Victoria Nourse, « Passion's Progress: Modern Law Reform and the Provocation Defense », Yale Law Journal, 106, mars 1997, p. 1342.
    • (1997) Yale Law Journal , vol.106 , pp. 1342
    • Nourse, V.1
  • 51
    • 84869359632 scopus 로고    scopus 로고
    • Pour plus de détails, voir Phyllis L. Crocker, « The Meaning of Equality for Battered Women who Kill Men in Self-defense », Harvard Women's Law Journal, 8, 1985, p. 121-153
    • Pour plus de détails, voir Phyllis L. Crocker, « The Meaning of Equality for Battered Women who Kill Men in Self-defense », Harvard Women's Law Journal, 8, 1985, p. 121-153
  • 52
    • 84972273852 scopus 로고
    • The Gender Question in Criminal Law
    • »
    • Stephen J. Schulhofer, « The Gender Question in Criminal Law », Social Philosophy and Policy, 7, 1990, p. 105-137
    • (1990) Social Philosophy and Policy , vol.7 , pp. 105-137
    • Schulhofer, S.J.1
  • 53
    • 84958848107 scopus 로고
    • Battered Women and Selfdefense: Myths and Misconceptions in Current Reform Proposals
    • »
    • Holly Maguigan, « Battered Women and Selfdefense: Myths and Misconceptions in Current Reform Proposals », University of Pennsylvania Law Review, 140, 1991, p. 379-486
    • (1991) University of Pennsylvania Law Review , vol.140 , pp. 379-486
    • Maguigan, H.1
  • 58
    • 67650105459 scopus 로고    scopus 로고
    • Callie Marie Rennison, Intimate Partner Violence, 1993-2001, Washington, U. S. Department of Justice, Bureau of Justice Statistics, Crime Data Brief NCJ 197838, 2003, p. 1
    • Callie Marie Rennison, Intimate Partner Violence, 1993-2001, Washington, U. S. Department of Justice, Bureau of Justice Statistics, Crime Data Brief NCJ 197838, 2003, p. 1
  • 62
    • 84869359630 scopus 로고    scopus 로고
    • Affaires Dixon v. State (Ark. 1980), Rodebaugh v. State (Del. 1990) et State v. Wood (Conn. 1988) discutées dans V. Nourse, « Passion's Progress: Modern Law Reform and the Provocation Defense », art. cité, p. 1333.
    • Affaires Dixon v. State (Ark. 1980), Rodebaugh v. State (Del. 1990) et State v. Wood (Conn. 1988) discutées dans V. Nourse, « Passion's Progress: Modern Law Reform and the Provocation Defense », art. cité, p. 1333.
  • 63
    • 67650109747 scopus 로고
    • Little 462
    • State v. Little 462 A.2d p. 117, 118 (N. H. 1983);
    • (1983) A.2d , vol.118 , Issue.H. , pp. 117
    • State, V.1
  • 64
    • 67650102505 scopus 로고    scopus 로고
    • State v. Reams 616 P.2d 498, 499 (Or. Ct Ap. 1980);
    • State v. Reams 616 P.2d 498, 499 (Or. Ct Ap. 1980);
  • 65
    • 67650114778 scopus 로고    scopus 로고
    • People v. Guevara, 521 N. Y. S.2d 292, 293 (Ap. Div. 1987);
    • People v. Guevara, 521 N. Y. S.2d 292, 293 (Ap. Div. 1987);
  • 66
    • 84869358748 scopus 로고    scopus 로고
    • Perry v. Commonwealth, 839 S. W.2d 268, 269-270 (KY 1992). Dans Matthews v. Commonwealth, 709 S. W.2d 414, 418 (KY 1985), l'accusé a tenté d'expliquer son état d'esprit au moment des faits en invoquant des dépositions sous serment [faites par sa femme séparée] selon lesquelles il l'aurait cambriolée et aurait abusé sexuellement de sa fille (toutes ces affaires sont citées dans V. Nourse, « Passion's Progress: Modern Law Reform and the Provocation Defense », art. cité, p. 1332).
    • Perry v. Commonwealth, 839 S. W.2d 268, 269-270 (KY 1992). Dans Matthews v. Commonwealth, 709 S. W.2d 414, 418 (KY 1985), l'accusé a tenté d'expliquer son état d'esprit au moment des faits en invoquant des dépositions sous serment [faites par sa femme séparée] selon lesquelles il l'aurait cambriolée et aurait abusé sexuellement de sa fille (toutes ces affaires sont citées dans V. Nourse, « Passion's Progress: Modern Law Reform and the Provocation Defense », art. cité, p. 1332).
  • 68
    • 84869364969 scopus 로고    scopus 로고
    • Selon la formulation du Quatorzième Amendement à la Constitution américaine adoptée en 1868 [NdT].
    • Selon la formulation du Quatorzième Amendement à la Constitution américaine adoptée en 1868 [NdT].
  • 70
    • 67650141851 scopus 로고    scopus 로고
    • Ibid., p. 334, note 57.
    • Ibid., p. 334, note 57.
  • 71
    • 33644971715 scopus 로고    scopus 로고
    • When Culture Means Gender: Issues of Cultural Defence in the English Courts
    • », juillet
    • Anne Phillips, « When Culture Means Gender: Issues of Cultural Defence in the English Courts », Modern Law Review, 66, juillet 2003, p. 510-531.
    • (2003) Modern Law Review , vol.66 , pp. 510-531
    • Phillips, A.1
  • 75
    • 84869359623 scopus 로고    scopus 로고
    • Le respect de soi-même, selon Rawls, a deux aspects: le sentiment qu'une personne a de sa propre valeur et de celle de son projet de vie, et la confiance qu'elle a dans sa capacité à atteindre ses buts: John Rawls, A Theory of Justice (1971), édition révisée, Cambridge (Mass.), Harvard University Press, 1999, p. 386, 477.
    • Le respect de soi-même, selon Rawls, a deux aspects: le sentiment qu'une personne a de sa propre valeur et de celle de son projet de vie, et la confiance qu'elle a dans sa capacité à atteindre ses buts: John Rawls, A Theory of Justice (1971), édition révisée, Cambridge (Mass.), Harvard University Press, 1999, p. 386, 477.
  • 76
    • 84869348009 scopus 로고    scopus 로고
    • Quant aux « biens premiers », ils désignent les biens dont il serait rationnel pour tout individu de souhaiter posséder davantage, indé- pendamment des différentes conceptions de la vie bonne qu'auraient les individus en question [NdT].
    • Quant aux « biens premiers », ils désignent les biens dont il serait rationnel pour tout individu de souhaiter posséder davantage, indé- pendamment des différentes conceptions de la vie bonne qu'auraient les individus en question [NdT].
  • 78
    • 84869364964 scopus 로고    scopus 로고
    • Ibid., p. 477. @59. Le premier prévoit l'é galité des libertés fondamentales reconnues à chacun. Le second prévoit, d'une part, que les positions auxquelles sont attachées des rétributions inégales soient a priori ouvertes à tous, d'autre part, que l'on fasse en sorte de maximiser le de biens premiers dont disposent les plus défavorisés [NdT].
    • Ibid., p. 477. @59. Le premier prévoit l'é galité des libertés fondamentales reconnues à chacun. Le second prévoit, d'une part, que les positions auxquelles sont attachées des rétributions inégales soient a priori ouvertes à tous, d'autre part, que l'on fasse en sorte de maximiser le volume de biens premiers dont disposent les plus défavorisés [NdT].
  • 80
    • 84869348004 scopus 로고    scopus 로고
    • voir aussi, du même auteur, Multicultural Citizenship: A Liberal Theory of Minority Rights, Oxford, Oxford University Press, 1995, p. 82-84.
    • voir aussi, du même auteur, Multicultural Citizenship: A Liberal Theory of Minority Rights, Oxford, Oxford University Press, 1995, p. 82-84.
  • 81
    • 84869364962 scopus 로고    scopus 로고
    • Les exemples de traitement spécial accordé aux minorités que cite Kymlicka dans la catégorie des « droits polyethniques » ont tous trait à la religion (voir Multicultural Citizenship: A Liberal Theory of Minority Rights, op. cit., p. 30-31). Parmi les exemples non religieux et plus strictement « culturels », on peut citer la pratique de la polygamie dans certaines communautés et la coutume yoruba des scarifications cérémonielles pour l'analyse d'une affaire impliquant cette dernière, voir A. D. Renteln, The Cultural Defense, op. cit., p. 49-51
    • Les exemples de traitement spécial accordé aux minorités que cite Kymlicka dans la catégorie des « droits polyethniques » ont tous trait à la religion (voir Multicultural Citizenship: A Liberal Theory of Minority Rights, op. cit., p. 30-31). Parmi les exemples non religieux et plus strictement « culturels », on peut citer la pratique de la polygamie dans certaines communautés et la coutume yoruba des scarifications cérémonielles (pour l'analyse d'une affaire impliquant cette dernière, voir A. D. Renteln, The Cultural Defense, op. cit., p. 49-51
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    • et A. Phillips, « When Culture Means Gender: Issues of Cultural Defence in the English Courts », art. cité, p. 512-513.
    • et A. Phillips, « When Culture Means Gender: Issues of Cultural Defence in the English Courts », art. cité, p. 512-513).
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    • Commonwealth v. Ascolillo (1989), 405 Mass. 456, 541 N. E.2d 570 (1989).
    • Commonwealth v. Ascolillo (1989), 405 Mass. 456, 541 N. E.2d 570 (1989).
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    • Dans une affaire analogue de deux ans postérieure, Commonwealth v. Simcock, 31 Mass. Ap. 184, 575 N. E.2d 1137 (1991) (p. 1142-1143), le juge de première instance non seulement refusa d'accéder à la requête de la défense qui souhaitait plaider l'erreur raisonnable, mais indiqua aux jurés dans ses instructions que « la conviction que la victime était consentante ne constituerait pas une défense même si cette conviction était raisonnable ». La cour d'appel confirma le verdict de viol, estimant que les instructions du juge n'avaient « fait que dire le droit, en conformité avec Commonwealth v. Ascolillo ».
    • Dans une affaire analogue de deux ans postérieure, Commonwealth v. Simcock, 31 Mass. Ap. 184, 575 N. E.2d 1137 (1991) (p. 1142-1143), le juge de première instance non seulement refusa d'accéder à la requête de la défense qui souhaitait plaider l'erreur raisonnable, mais indiqua aux jurés dans ses instructions que « la conviction que la victime était consentante ne constituerait pas une défense même si cette conviction était raisonnable ». La cour d'appel confirma le verdict de viol, estimant que les instructions du juge n'avaient « fait que dire le droit, en conformité avec Commonwealth v. Ascolillo ».
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    • J. Dressler, « Why Keep the Provocation Defense? Some Reflections on a Difficult Subject », Minnesota Law Review, 86, 2002, p. 977, 979. Dressler recommande une formulation de la défense en termes de provocation très proche de celle du MPC: il s'agit d'abandonner les catégories de « provocation acceptable » énumé rées par la common law et d'admettre que même des mots puissent constituer la provocation;
    • J. Dressler, « Why Keep the Provocation Defense? Some Reflections on a Difficult Subject », Minnesota Law Review, 86, 2002, p. 977, 979. Dressler recommande une formulation de la défense en termes de provocation très proche de celle du MPC: il s'agit d'abandonner les catégories de « provocation acceptable » énumé rées par la common law et d'admettre que même des mots puissent constituer la provocation;
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    • c'est aux jurés que serait laissé le soin de trancher la question de savoir si celle-ci est ou non « acceptable ». Sa formulation diffère de celle du MPC en ceci qu'elle est centrée expressément sur la perte de sang-froid de l'accusé et exige qu'un événement véritablement provoquant ait déclenché cette perte (p. 998-1002).
    • c'est aux jurés que serait laissé le soin de trancher la question de savoir si celle-ci est ou non « acceptable ». Sa formulation diffère de celle du MPC en ceci qu'elle est centrée expressément sur la perte de sang-froid de l'accusé et exige qu'un événement véritablement provoquant ait déclenché cette perte (p. 998-1002).
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    • C'est le cas notamment en Arizona: voir Ariz. Rev. Stat. 13-1408, 2001 (faisant de l'adultère un délit de classe 3).
    • C'est le cas notamment en Arizona: voir Ariz. Rev. Stat. 13-1408, 2001 (faisant de l'adultère un délit de classe 3).


* 이 정보는 Elsevier사의 SCOPUS DB에서 KISTI가 분석하여 추출한 것입니다.