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1
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41549123826
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o (2004-806 du 9 août 2004 relative à la politique de santé publique.
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o (2004-806 du 9 août 2004 relative à la politique de santé publique.
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41549126151
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er Section 2, Art L710-4 et L710-5 ; parus au JO le 2/8/1991, 10255.
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er Section 2, Art L710-4 et L710-5 ; parus au JO le 2/8/1991, 10255.
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3
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41549145049
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o 96-346 du 24 avril 1996 portant réforme hospitalière.
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o 96-346 du 24 avril 1996 portant réforme hospitalière.
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4
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41549147509
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HAS. Manuel V2 de l'accréditation des établissements de santé. Paris, septembre 2004.
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HAS. Manuel V2 de l'accréditation des établissements de santé. Paris, septembre 2004.
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41549163663
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HAS. Service Évaluation des Pratiques. Évaluation des pratiques professionnelles en établissement de santé. Modalités pratiques d'organisation et de validation de l'EPP dans les établissements de santé publics et privés participant au service public hospitalier. Version 0-Octobre.
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HAS. Service Évaluation des Pratiques. Évaluation des pratiques professionnelles en établissement de santé. Modalités pratiques d'organisation et de validation de l'EPP dans les établissements de santé publics et privés participant au service public hospitalier. Version 0-Octobre.
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41549110479
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HAS. L'évaluation des pratiques professionnelles dans le cadre de l'accréditation des établissements de santé. Paris, Juin. 2005.
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HAS. L'évaluation des pratiques professionnelles dans le cadre de l'accréditation des établissements de santé. Paris, Juin. 2005.
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41549160005
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o 98-1194 du 23 décembre 1998 de financement de la sécurité sociale pour 1999.
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o 98-1194 du 23 décembre 1998 de financement de la sécurité sociale pour 1999.
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41549131039
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o 99-1130 du 28 décembre 1999 relatif à l'évaluation des pratiques professionnelles et à l'analyse de l'évolution des dépenses médicales.
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o 99-1130 du 28 décembre 1999 relatif à l'évaluation des pratiques professionnelles et à l'analyse de l'évolution des dépenses médicales.
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9
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41549150949
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o 2005-346 du 14 avril 2005 relatif à l'évaluation des pratiques professionnelles.
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o 2005-346 du 14 avril 2005 relatif à l'évaluation des pratiques professionnelles.
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10
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41549138970
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o 2004-810 du 13 août 2004 relative à l'assurance maladie.
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o 2004-810 du 13 août 2004 relative à l'assurance maladie.
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41549118701
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Décision de la HAS relative aux modalités de mise en oeuvre de l'évaluation des pratiques professionnelles du 11 juillet 2006 (JO du 17/10/06).
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Décision de la HAS relative aux modalités de mise en oeuvre de l'évaluation des pratiques professionnelles du 11 juillet 2006 (JO du 17/10/06).
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41549085353
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o 2006-550 du 15 mai 2006 relatif aux sous-commissions de la CME.
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o 2006-550 du 15 mai 2006 relatif aux sous-commissions de la CME.
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41549131472
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o 2006-653 du 2 juin 2006 relatif à l'évaluation des pratiques professionnelles.
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o 2006-653 du 2 juin 2006 relatif à l'évaluation des pratiques professionnelles.
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14
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41549117042
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o 2002-303 du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé.
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o 2002-303 du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé.
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41549123825
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Ordre national des Médecins. Rapport adopté le 2 juillet 2004. Évaluation des compétences et des pratiques professionnelles.
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Ordre national des Médecins. Rapport adopté le 2 juillet 2004. Évaluation des compétences et des pratiques professionnelles.
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41549125669
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o 2004-1139 du 26 octobre 2004 relatif à la HAS et modifiant le code de la sécurité sociale et le code de la santé publique.
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o 2004-1139 du 26 octobre 2004 relatif à la HAS et modifiant le code de la sécurité sociale et le code de la santé publique.
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41549086765
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o 2003-1077 du 14 novembre 2003 relatif aux conseils nationaux et au comité de coordination de la formation médicale continue prévus aux articles L.4133-3 et L.6155-2 du code de la santé publique.
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o 2003-1077 du 14 novembre 2003 relatif aux conseils nationaux et au comité de coordination de la formation médicale continue prévus aux articles L.4133-3 et L.6155-2 du code de la santé publique.
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41549138969
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o 2006-650 du 2 juin 2006 relatif à la formation médicale continue et modifiant la quatrième partie du code de la santé publique.
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o 2006-650 du 2 juin 2006 relatif à la formation médicale continue et modifiant la quatrième partie du code de la santé publique.
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41549156680
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Arrêté du 13 juillet 2006 portant homologation des règles de validation de la formation médicale continue.
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Arrêté du 13 juillet 2006 portant homologation des règles de validation de la formation médicale continue.
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41549164559
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o 2006.09.026/p du Collège de la HAS relative aux modalités de mise en œuvre de l'accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales.
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o 2006.09.026/p du Collège de la HAS relative aux modalités de mise en œuvre de l'accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales.
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41549091108
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o 2006-909 du 21 juillet 2006 relatif à l'accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales exerçant en établissement de santé.
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o 2006-909 du 21 juillet 2006 relatif à l'accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales exerçant en établissement de santé.
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41549110477
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Décret 2006-1559 du 7 décembre 2006 modifiant les dispositions relatives à l'accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales exerçant en établissements de santé.
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Décret 2006-1559 du 7 décembre 2006 modifiant les dispositions relatives à l'accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales exerçant en établissements de santé.
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41549152280
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o 2007.10.035/EPP du 7 novembre 2007 relative aux modalités de mise en œuvre de l'évaluation des pratiques professionnelles.
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o 2007.10.035/EPP du 7 novembre 2007 relative aux modalités de mise en œuvre de l'évaluation des pratiques professionnelles.
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24
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41549145520
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HAS. Évaluation et amélioration des pratiques. Une démarche d'amélioration de la qualité. Les réseaux de santé. Ed. Paris: HAS, 2006.
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HAS. Évaluation et amélioration des pratiques. Une démarche d'amélioration de la qualité. Les réseaux de santé. Ed. Paris: HAS, 2006.
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25
-
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41549149341
-
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ANAES. Principes d'évaluation des réseaux de santé. Éd. Paris: ANAES, 1999.
-
ANAES. Principes d'évaluation des réseaux de santé. Éd. Paris: ANAES, 1999.
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26
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-
41549139840
-
-
ANAES. Évaluation des réseaux de soins : bilan de l'existant et cadre méthodologique. Éd. Paris: ANAES, 2001.
-
ANAES. Évaluation des réseaux de soins : bilan de l'existant et cadre méthodologique. Éd. Paris: ANAES, 2001.
-
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27
-
-
41549132359
-
-
ANAES. Réseaux de santé : guide d'évaluation. Éd. Paris: ANAES, 2004.
-
ANAES. Réseaux de santé : guide d'évaluation. Éd. Paris: ANAES, 2004.
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28
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0035218316
-
Indicateurs et outils d'évaluation des réseaux périnatals
-
pour le groupe de travail CNGOF/FNPN/SFMP/AUDIPOG
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Mamelle N., David S., Lombrail P., Rozé P., and pour le groupe de travail CNGOF/FNPN/SFMP/AUDIPOG. Indicateurs et outils d'évaluation des réseaux périnatals. J Gynecol Obstet Biol Reprod 30 (2001) 641-656
-
(2001)
J Gynecol Obstet Biol Reprod
, vol.30
, pp. 641-656
-
-
Mamelle, N.1
David, S.2
Lombrail, P.3
Rozé, P.4
-
29
-
-
41549106029
-
-
HAS. L'évaluation des pratiques professionnelles en établissement de santé. CDROM de 2006.
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HAS. L'évaluation des pratiques professionnelles en établissement de santé. CDROM de 2006.
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30
-
-
41549085824
-
-
HAS. Liste des 85 démarches d'EPP présentées dans les réunions régionales, 2006.
-
HAS. Liste des 85 démarches d'EPP présentées dans les réunions régionales, 2006.
-
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-
31
-
-
41549153977
-
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ANAES. L'évaluation des pratiques professionnelles dans les établissements de santé. L'audit clinique. Éd. Paris: ANAES, 1994.
-
ANAES. L'évaluation des pratiques professionnelles dans les établissements de santé. L'audit clinique. Éd. Paris: ANAES, 1994.
-
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32
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41549154430
-
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ANAES. Méthodes et outils des démarches qualité pour les établissements de santé. Éd. Paris, ANAES, 2000.
-
ANAES. Méthodes et outils des démarches qualité pour les établissements de santé. Éd. Paris, ANAES, 2000.
-
-
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35
-
-
0004322746
-
-
Presses Universitaire de France, Éd. Paris
-
Cruchant L. La qualité (1993), Presses Universitaire de France, Éd. Paris
-
(1993)
La qualité
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Cruchant, L.1
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39
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-
41549130123
-
Programme de réduction des infections nosocomiales dans un service de gynécologie-obstétrique en zone tropicale
-
Rigaud-Bully, and Auray J.P. (Eds), Hermes Lavoisier, Paris
-
Vendittelli F., Brédent T., and Jarrige B. Programme de réduction des infections nosocomiales dans un service de gynécologie-obstétrique en zone tropicale. In: Rigaud-Bully, and Auray J.P. (Eds). Santé et systémique. Accessibilité aux soins et nouvelles technologies (2002), Hermes Lavoisier, Paris 171-178
-
(2002)
Santé et systémique. Accessibilité aux soins et nouvelles technologies
, pp. 171-178
-
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Vendittelli, F.1
Brédent, T.2
Jarrige, B.3
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