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1
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84868997563
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Y Champey Les essais cliniques dans la maladie d'Alzheimer et les démences in « Ethique de la recherche et éthique clinique » Ch. Hervé (Ed) L'Harmattan 1998 p. 53-69.
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Y Champey Les essais cliniques dans la maladie d'Alzheimer et les démences in « Ethique de la recherche et éthique clinique » Ch. Hervé (Ed) L'Harmattan 1998 p. 53-69.
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2
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84868968400
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Loi 88-1138 du 20 décembre 1988 dite « Loi Huriet-Sérusclat ».
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Loi 88-1138 du 20 décembre 1988 dite « Loi Huriet-Sérusclat ».
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3
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66649112826
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Directive 2001/20/CE
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Directive 2001/20/CE.
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4
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84868994327
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Ce travail a été réalisé dans le cadre d'une bourse de mission de l'IIREB Institut International de Recherche en Ethique Biomédicale www.iireb.org.
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Ce travail a été réalisé dans le cadre d'une bourse de mission de l'IIREB Institut International de Recherche en Ethique Biomédicale www.iireb.org.
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5
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84868996273
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Avis 58 du 12 juin 1998 du Comité Consultatif National d'Ethique : www.ccne-ethique.org.
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Avis 58 du 12 juin 1998 du Comité Consultatif National d'Ethique : www.ccne-ethique.org.
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6
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84868999480
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Maladie d'Alzheimer, consentement et éthique C. Dumont, D. Rolland. B. Vellas in «Droit et éthique de la recherche biomédicale: originalité de la législation française, limites et questions éthiques les études hospitalières », www.etudeshospitalieres. fr p 31.
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Maladie d'Alzheimer, consentement et éthique C. Dumont, D. Rolland. B. Vellas in «Droit et éthique de la recherche biomédicale: originalité de la législation française, limites et questions éthiques les études hospitalières », www.etudeshospitalieres. fr p 31.
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7
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0036236440
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Impaired decision-making ability in subjects with Alzheimer's disease and willingness to participate in research
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May
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Kim SY, Cox C., Caine E.D. Impaired decision-making ability in subjects with Alzheimer's disease and willingness to participate in research Am J Psychiatry 2002 May ; 159 (5) 797-802.
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(2002)
Am J Psychiatry
, vol.159
, Issue.5
, pp. 797-802
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Kim, S.Y.1
Cox, C.2
Caine, E.D.3
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8
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0036217855
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Views of potential subjects toward proposed regulations for clinical research with adults unable to consent
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Wendler D., Martinez R.A., Fairelough D., Sumderland T., Emanuel E. Views of potential subjects toward proposed regulations for clinical research with adults unable to consent ; Am J Psychiatry 2002, 159 (4) 585-91.
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(2002)
Am J Psychiatry
, vol.159
, Issue.4
, pp. 585-591
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Wendler, D.1
Martinez, R.A.2
Fairelough, D.3
Sumderland, T.4
Emanuel, E.5
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9
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84868968420
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Ces groupes étaient respectivement composés de personnes âgées de 65 ans ou plus, d'aidants naturels de personnes aux fonctions cognitives altérées, d'omnipraticiens et de médecins spécialistes, de chercheurs sur le vieillissement et de membres de comités d'éthique de la recherche
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Ces groupes étaient respectivement composés de personnes âgées de 65 ans ou plus, d'aidants naturels de personnes aux fonctions cognitives altérées, d'omnipraticiens et de médecins spécialistes, de chercheurs sur le vieillissement et de membres de comités d'éthique de la recherche.
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10
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0345535131
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Knowledge of the legislation governing proxy consent to treatment and research
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Bravo G., Pâquet M., Dubois M.F. Knowledge of the legislation governing proxy consent to treatment and research. Journal of Medical Ethics 29 : 44-50, 2003.
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(2003)
Journal of Medical Ethics
, vol.29
, pp. 44-50
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Bravo, G.1
Pâquet, M.2
Dubois, M.F.3
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14
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84868996280
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La représentation d'un sujet majeur dans les actes de la vie civile est prévue par la loi du 3 janvier 1968 qui institue un régime de protection pour la gestion du patrimoine et des biens. Elle s'inscrit dans le droit civil, mais c'est bien à partir de l'état de santé du sujet que la décision d'un placement sous un régime de protection est prise par le juge des tutelles. La désignation d'un représentant pour la personne est juridiquement nécessaire si l'altération de ses facultés personnelles le met dans l'impossibilité de pourvoir seul à ses intérêts (art 488 du code civil).
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La représentation d'un sujet majeur dans les actes de la vie civile est prévue par la loi du 3 janvier 1968 qui institue un régime de protection pour la gestion du patrimoine et des biens. Elle s'inscrit dans le droit civil, mais c'est bien à partir de l'état de santé du sujet que la décision d'un placement sous un régime de protection est prise par le juge des tutelles. La désignation d'un représentant pour la personne est juridiquement nécessaire si l'altération de ses facultés personnelles le met dans l'impossibilité de pourvoir seul à ses intérêts (art 488 du code civil).
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16
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66649091567
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Art. 450 du code civil
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Art. 450 du code civil.
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17
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84868968417
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A.M. Duguet , D. Laudy, Ch. Hervé. Le consentement à la recherche dans la maladie d'Alzheimer Quelques réflexions partagées par les Comités d'éthique en France et au Canada. Communication présentée à la Conférence conjointe de l'American Society for Bioethics and Humanities et de la Socié té Canadienne de Bioéthique Montréal 22-26 Octobre 2003.
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A.M. Duguet , D. Laudy, Ch. Hervé. Le consentement à la recherche dans la maladie d'Alzheimer Quelques réflexions partagées par les Comités d'éthique en France et au Canada. Communication présentée à la Conférence conjointe de l'American Society for Bioethics and Humanities et de la Socié té Canadienne de Bioéthique Montréal 22-26 Octobre 2003.
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18
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84868994339
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http://laws.justice.gc. ca/en/charter/const-fr.html.
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19
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84868999470
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Conseil de recherches médicales du Canada, Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie du Canada, et Conseil de recherches en sciences humaines du Canada. Enoncé de politique des trois Conseils : Ethique de la recherche avec des êtres humains, 1998 (avec les mises à jour de 2000 et 2002). Ottawa, ON : Ministre des Approvisionnements et Services Canada.
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Conseil de recherches médicales du Canada, Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie du Canada, et Conseil de recherches en sciences humaines du Canada. Enoncé de politique des trois Conseils : Ethique de la recherche avec des êtres humains, 1998 (avec les mises à jour de 2000 et 2002). Ottawa, ON : Ministre des Approvisionnements et Services Canada.
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20
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84868994340
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Entré en vigueur le premier janvier 1994. (Rappelons que depuis 1866, le Code Civil du bas Canada s'appliquait dans la province du Québec).
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Entré en vigueur le premier janvier 1994. (Rappelons que depuis 1866, le Code Civil du bas Canada s'appliquait dans la province du Québec).
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22
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84868996277
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Relative à la politique de santé publique
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Relative à la politique de santé publique.
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84868994341
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Une personne faisant l'objet d'une mesure de sauvegarde de justice ne peut être sollicitée aux fins de participer à une recherche biomédicale
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Une personne faisant l'objet d'une mesure de sauvegarde de justice ne peut être sollicitée aux fins de participer à une recherche biomédicale.
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24
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84868999462
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La directive, dans son chapitre préliminaire, précise que la notion de « représentant légal » renvoie au droit national en vigueur. En France il est clair que le représentant légal est soit le tuteur soit le curateur
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La directive, dans son chapitre préliminaire, précise que la notion de « représentant légal » renvoie au droit national en vigueur. En France il est clair que le représentant légal est soit le tuteur soit le curateur.
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84868999465
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Loi n° 2002-303 du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé. JO 5 mars 2002.
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Loi n° 2002-303 du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé. JO 5 mars 2002.
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9744225300
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La personne de confiance
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15 décembre
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Voir C. Esper. La personne de confiance Gazette du palais15 décembre 2002.
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(2002)
Gazette du palais
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Esper, V.C.1
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84868986872
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L'article 21 du code civil du Québec : Ses implications sur la recherche en gérontologie
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Bravo G., Charpentier M., Dubois M.F. et al.L'article 21 du code civil du Québec : ses implications sur la recherche en gérontologie. Can Aging19 :1-17,2002.
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(2002)
Can Aging19
, pp. 1-17
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Bravo, G.1
Charpentier, M.2
Dubois, M.F.3
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28
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84868968411
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Rapport-Munoz-Perez. La population des majeurs protégés en France. Projections à l'horizon 2005 et 2010, INED 2000.
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Rapport-Munoz-Perez. La population des majeurs protégés en France. Projections à l'horizon 2005 et 2010, INED 2000.
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1842327388
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Proxies' decisions about clinical research participation for their charges
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Muncie H.L., Magaziner J., Hebel J.R,. et al. Proxies' decisions about clinical research participation for their charges J Am Geriatr Soc 45 : 929-933, 1997.
-
(1997)
J Am Geriatr Soc
, vol.45
, pp. 929-933
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Muncie, H.L.1
Magaziner, J.2
Hebel, J.R.3
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30
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84868976505
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Lignes directrices internationales d'éthique pour la recherche biomédicale impliquant des sujets humains, Conseil International des Organisations Internationales des Sciences Médicales avec la collaboration de l'OMS
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Lignes directrices internationales d'éthique pour la recherche biomédicale impliquant des sujets humains. Genève 2003 www.cioms.ch/frame-french-t ext.htm. Conseil International des Organisations Internationales des Sciences Médicales avec la collaboration de l'OMS.
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(2003)
Genève
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31
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84868994326
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Principes éthiques applicables aux recherches médicales sur les sujets humains adoptée par l'Association Médicale Mondiale à Helsinki en 1964, modifiée à plusieurs reprises depuis. www.wma.net/f/policy/b3.htm.
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Principes éthiques applicables aux recherches médicales sur les sujets humains adoptée par l'Association Médicale Mondiale à Helsinki en 1964, modifiée à plusieurs reprises depuis. www.wma.net/f/policy/b3.htm.
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84868994329
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Alzheimer : l'Ethique en question Recherche et projets de soins Jeudi 31 mars 2005. Colloque organisé par La Direction générale de la santé, l'Association France Alzheimer et son antenne Alzheimer31, l'Association Francophone des droits de l'Homme Agé, les centres Mémoire de Ressources et de recherche de Midi-Pyrénées, la Société de gérontologie, le CHU de Toulouse.
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Alzheimer : l'Ethique en question Recherche et projets de soins Jeudi 31 mars 2005. Colloque organisé par La Direction générale de la santé, l'Association France Alzheimer et son antenne Alzheimer31, l'Association Francophone des droits de l'Homme Agé, les centres Mémoire de Ressources et de recherche de Midi-Pyrénées, la Société de gérontologie, le CHU de Toulouse.
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