From risk to damage: The limit between random/aleatory risk to actionable malpractice in medical responsibility;Du risque au dommage: Les frontières aléa/faute en responsabilité médicale

Bulletin de l'Academie Nationale de Medecine

Volumn 184, Issue 1, 2000, Pages 117-131

  Vayre, Pierre ^a  

^a NONE   (France)

Author keywords

valuation risque; France; Responsabilit l gale; T moignage expert

Indexed keywords

ARTICLE; FRANCE; HUMAN; LEGAL ASPECT; LEGAL LIABILITY; MALPRACTICE;

FRANCE; HUMANS; LIABILITY, LEGAL; MALPRACTICE;

EID: 0006615006     PISSN: 00014079     EISSN: None     Source Type: Journal    
DOI: None     Document Type: Article

References (25)

1. BONNEAU D. - Paradoxe sur le droit médical. Gazette du Palais, 1999, 167-168, 10-2.
2. BOURASSA M.G., ALDERMAN E.L., BERTRAND M. et al. Compte rendu du groupe de travail mixte de la Société Fédération Internationale de Cardiologie et l'Organisation Mondiale de la Santé sur l'angioplastie coronaire. Arch. Mal. Cœur, 1989, 52, 2053-63.
3. ESPER C. La Cour Administrative d'Appel de Paris a développé en 1998 une jurisprudence particulièrement riche en droit médical. Gazette du Palais, 1999, 167-168, 14-7.
4. GONESSE E. - Consentement, aléa thérapeutique et responsabilité médicale. Gazette du Palais, 1999, 167-168, 54-9.
5. HUREAU J., AUTAN L., GERMAIN M., BLANC D., CHAUSSADE G. - Coloscopie : 100 observations de perforation colique. Académie Nationale de Chirurgie, 9-12-92.
6. Informations médicales sur les actes de cardiologie. Propositions de la Société Française de Cardiologie. Arch. Mal. Cœur, 1999, 92, 71.
7. Information des patients avant une coronarographie. Arch. Mal. Cœur, 1999, 92, 75-6.
8. JOST JL., VAYRE P. - Perforation colique et coloscopie. Chirurgie, 1993, 119, 94-97.
9. LABBÉ B. Complications d'une coronarographie avec ou sans ventriculographie associée. Réalités cardiologiques, 1999, 137, 13-18.
10. LACHAUD Y. La responsabilité médicale par défaut d'information : de l'évolution de la jurisprudence à une nécessaire réforme législative. Gazette du Palais, 1999, 167-168, 4-8.
11. LAMBERT-FAIVRE Y. - Droit du dommage corporel. Paris : Daloz édit, 1996.
12. LASKEY W., BOYLE J. - Johnson L.W. and the registry committee of the Society for Cardiac angiography and intervention multivariables models for prediction of risks of significant complications during diagnostic cardiac catheterization. Cath. Cardio. Vasc. Diag., 1993, 30, 185-90.
13. LEFEVRE R. Conséquences médico-légales des accidents des endoscopies digestives. Rev. Française du Dommage Corporel, 1991, 315-323.
14. MACRAE F.A., TAN K.G., WILLIAMS C.B. Towarls safer colonoscopy : a refort on the complications of 5 000 diagnostic and therapeutic colonoscopies. Gut., 1983, 24, 376, 303.
15. MORICE M.C., BERTRAND M., CHERRIER F. et al. - Recommandations de la Société Française de Cardiologie concernant la formation des médecins coronarographistcs et angioplasticiens. l'organisation et l'équipement des centres de coronarographie et d'angioplastie coronaire. Arch. Mal. Cœur. 1998, 1, 27-33.
16. ere chambre civile) 7 octobre 1998. Gazette du Palais, 1999, 167-168, 63-5.
17. PANSIER F.J., BLADIER J.B. - Étude de l'évolution de la responsabilité médicale au travers de l'énoncé jurisprudentiel d'une obligation de sécurité àla charge du médecin. Gazette du Palais, 1999, 167-168, 66-71.
18. POITOU D, HDREAU J. L'expertise en responsabilité médicale et en réparation du préjudice corporel. Masson Edin., 1998.
19. VAYRE P. Le risque chirurgical et son indemnisation. Chirurgie, 1989, 115, 587-94.
20. VAYRE P. - Conclusions de l'Académie de Chirurgie sur le risque chirurgical et son indemnisation. Chirurgie, 1989, 115, 620.
21. VAYRE P. Le chirurgien, l'expert, le juge. Bull. Acad Natle Mal., 1996, 180, 2149-61.
22. VAYRE P. Risque chirurgical et responsabilité du chirurgien. Techniques chirurgicales « appareil digestif et chirurgie réparatrice ». EMC, 1998, 40.005.
23. VAYRE P. Le défi : consentement éclairé du malade et obligation d'information préalable par le médecin. J. CMr., 1997, 134, 39-40.
24. VAYRE P. Le risque aléatoire en chirurgie et l'indemnisation de son préjudice en procédure civile. Chir., 1998,123. 206-9.
25. VAYRE P. - Risque et responsabilité en coelio-chirurgie. J.C. 1994, 131-1 . 10-16.